Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de droit internationalKraus Reprint, 1970 |
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Sivu 83
... Commissions . Mais chaque Délégation n'aura , en tout cas , qu'une voix en séance de Commission . Il serait bien entendu , d'autre part , que les Commissions ne siégeront pas simultanément . M. Renault précise les propositions ci ...
... Commissions . Mais chaque Délégation n'aura , en tout cas , qu'une voix en séance de Commission . Il serait bien entendu , d'autre part , que les Commissions ne siégeront pas simultanément . M. Renault précise les propositions ci ...
Sivu 130
... Commission , qui a été chargée de traiter la question 9 du Questionnaire fédéral . S'il n'est pas fait d'opposition , le Bureau transmettrait le texte adopté par la 1re Commission au Bureau de la III Commission pour le faire insérer ...
... Commission , qui a été chargée de traiter la question 9 du Questionnaire fédéral . S'il n'est pas fait d'opposition , le Bureau transmettrait le texte adopté par la 1re Commission au Bureau de la III Commission pour le faire insérer ...
Sivu 359
... Commission . Première séance .. III Commission . Première séance . IVe Commission . Première séance .. Ire Commission . Deuxième séance . IIe Commission . Deuxième séance . IIIe Commission . Deuxième séance . IVe Commission . Deuxième ...
... Commission . Première séance .. III Commission . Première séance . IVe Commission . Première séance .. Ire Commission . Deuxième séance . IIe Commission . Deuxième séance . IIIe Commission . Deuxième séance . IVe Commission . Deuxième ...
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accepté Administrations adopté alinéa amendement armées ARTICLE BABINGTON SMITH Beer Poortugael belligérant Berne blessés et malades BORDELONGUE brassard Bulgarie Bureau international Commission de Rédaction Conférence Conseil fédéral suisse Convention de 1864 Convention de Genève correspondance publique croix Croix-Rouge déclare délai délégation britannique Délégation française délégué demande discussion dispositions drapeau EMILE FREY Etats contractants Etats-Unis Etats-Unis d'Amérique faculté général Gouvernement Grande-Bretagne Hautes Parties contractantes Haye hôpitaux Japon l'alinéa l'Allemagne l'amendement nº l'autorité militaire l'emblème l'ennemi longueur d'onde Macpherson Martens Maurigi navires nécessaire Norvège Odier pays Pays-Bas personnel sanitaire phosphore blanc plénipotentiaire possessions ou protectorats présente Convention Président principe procès-verbal propose proposition Protocole final question Questionnaire ratification Règlement Renault renvoyer réserve Révoil Roumanie Russie Schücking sera seront signataires signe Sociétés de secours spéciale station côtière station de bord stations radiotélégraphiques suivant SYDOW système taxe côtière taxe de bord télégrammes télégraphie sans fil télégraphique international texte tion transmission voix votation vote Yermoloff