Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de droit internationalKraus Reprint, 1970 |
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Sivu 290
... Règlement ) et les nouveaux articles XL , XLI ( amendement n ° 92 ) , proposés par la Commission de Rédaction , dans le texte suivant : XXXVI ( ancien ) . Les dispositions du Règlement de service en vigueur , annexé à la Con- vention ...
... Règlement ) et les nouveaux articles XL , XLI ( amendement n ° 92 ) , proposés par la Commission de Rédaction , dans le texte suivant : XXXVI ( ancien ) . Les dispositions du Règlement de service en vigueur , annexé à la Con- vention ...
Sivu 452
... Règlement télégraphique international sont appli- cables , par analogie , à la correspondance radiotélégraphique en tant qu'elles ne sont pas contraires aux dispositions du présent Règlement . Conformément à l'article 11 de la ...
... Règlement télégraphique international sont appli- cables , par analogie , à la correspondance radiotélégraphique en tant qu'elles ne sont pas contraires aux dispositions du présent Règlement . Conformément à l'article 11 de la ...
Sivu 468
... Règlement de service et du texte adopté par la Commission du Règlement Procès - verbaux des séances de la Commission de Rédaction . Première séance ( 22 octobre 1906 ) . Décisions des séances plénières en première lecture : Convention ...
... Règlement de service et du texte adopté par la Commission du Règlement Procès - verbaux des séances de la Commission de Rédaction . Première séance ( 22 octobre 1906 ) . Décisions des séances plénières en première lecture : Convention ...
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accepté Administrations adopté alinéa amendement armées ARTICLE BABINGTON SMITH Beer Poortugael belligérant Berne blessés et malades BORDELONGUE brassard Bulgarie Bureau international Commission de Rédaction Conférence Conseil fédéral suisse Convention de 1864 Convention de Genève correspondance publique croix Croix-Rouge déclare délai délégation britannique Délégation française délégué demande discussion dispositions drapeau EMILE FREY Etats contractants Etats-Unis Etats-Unis d'Amérique faculté général Gouvernement Grande-Bretagne Hautes Parties contractantes Haye hôpitaux Japon l'alinéa l'Allemagne l'amendement nº l'autorité militaire l'emblème l'ennemi longueur d'onde Macpherson Martens Maurigi navires nécessaire Norvège Odier pays Pays-Bas personnel sanitaire phosphore blanc plénipotentiaire possessions ou protectorats présente Convention Président principe procès-verbal propose proposition Protocole final question Questionnaire ratification Règlement Renault renvoyer réserve Révoil Roumanie Russie Schücking sera seront signataires signe Sociétés de secours spéciale station côtière station de bord stations radiotélégraphiques suivant SYDOW système taxe côtière taxe de bord télégrammes télégraphie sans fil télégraphique international texte tion transmission voix votation vote Yermoloff