Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de droit internationalKraus Reprint, 1970 |
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Sivu 133
... qu'il vaut mieux suivre les expressions même du rapporteur et dire : « Tout belligérant obligé de se retirer laissera en arrière , autant que les circonstances militaires le perinettront , une partie de son personnel sanitaire , afin d ...
... qu'il vaut mieux suivre les expressions même du rapporteur et dire : « Tout belligérant obligé de se retirer laissera en arrière , autant que les circonstances militaires le perinettront , une partie de son personnel sanitaire , afin d ...
Sivu 331
... qu'une Société nationale , en avoir plusieurs ; c'est une affaire d'ordre pure- ment intérieur . C'est pour cela qu'une proposition spécifiant que le personnel des Sociétés de secours ne serait employé qu'en deuxième ligne a été rejetée .
... qu'une Société nationale , en avoir plusieurs ; c'est une affaire d'ordre pure- ment intérieur . C'est pour cela qu'une proposition spécifiant que le personnel des Sociétés de secours ne serait employé qu'en deuxième ligne a été rejetée .
Sivu 199
... une question d'un ordre tout spécial , en dehors de notre compétence . Ces pays n'ont qu'à faire valoir leurs prétentions à qui de droit et , lors d'une nouvelle conférence , envoyer des délégués munis des pleins pouvoirs nécessaires ...
... une question d'un ordre tout spécial , en dehors de notre compétence . Ces pays n'ont qu'à faire valoir leurs prétentions à qui de droit et , lors d'une nouvelle conférence , envoyer des délégués munis des pleins pouvoirs nécessaires ...
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accepté Administrations adopté alinéa amendement armées ARTICLE BABINGTON SMITH Beer Poortugael belligérant Berne blessés et malades BORDELONGUE brassard Bulgarie Bureau international Commission de Rédaction Conférence Conseil fédéral suisse Convention de 1864 Convention de Genève correspondance publique croix Croix-Rouge déclare délai délégation britannique Délégation française délégué demande discussion dispositions drapeau EMILE FREY Etats contractants Etats-Unis Etats-Unis d'Amérique faculté général Gouvernement Grande-Bretagne Hautes Parties contractantes Haye hôpitaux Japon l'alinéa l'Allemagne l'amendement nº l'autorité militaire l'emblème l'ennemi longueur d'onde Macpherson Martens Maurigi navires nécessaire Norvège Odier pays Pays-Bas personnel sanitaire phosphore blanc plénipotentiaire possessions ou protectorats présente Convention Président principe procès-verbal propose proposition Protocole final question Questionnaire ratification Règlement Renault renvoyer réserve Révoil Roumanie Russie Schücking sera seront signataires signe Sociétés de secours spéciale station côtière station de bord stations radiotélégraphiques suivant SYDOW système taxe côtière taxe de bord télégrammes télégraphie sans fil télégraphique international texte tion transmission voix votation vote Yermoloff