Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de droit internationalKraus Reprint, 1970 |
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Sivu 288
... télégraphique ; parcours g ) Les télégrammes urgents , sauf en ce qui concerne le parcours sur les lignes du réseau télégraphique sous réserve de l'application des pres- criptions du Règlement télégraphique international ; h ) Les ...
... télégraphique ; parcours g ) Les télégrammes urgents , sauf en ce qui concerne le parcours sur les lignes du réseau télégraphique sous réserve de l'application des pres- criptions du Règlement télégraphique international ; h ) Les ...
Sivu 393
... télégraphique international . Les comptes concernant ces taxes sont liquidés par les Administrations des Gouvernements intéressés . Pour la transmission sur les lignes du réseau télégraphique , le radiotélé- gramme est traité , au point ...
... télégraphique international . Les comptes concernant ces taxes sont liquidés par les Administrations des Gouvernements intéressés . Pour la transmission sur les lignes du réseau télégraphique , le radiotélé- gramme est traité , au point ...
Sivu 450
... télégraphique international en tenant compte des restrictions indiquées à l'article XXXIII du présent Règlement et sous- les réserves suivantes : Le temps employé pour la transmission radiotélégraphique , ainsi que la durée du séjour du ...
... télégraphique international en tenant compte des restrictions indiquées à l'article XXXIII du présent Règlement et sous- les réserves suivantes : Le temps employé pour la transmission radiotélégraphique , ainsi que la durée du séjour du ...
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accepté Administrations adopté alinéa amendement armées ARTICLE BABINGTON SMITH Beer Poortugael belligérant Berne blessés et malades BORDELONGUE brassard Bulgarie Bureau international Commission de Rédaction Conférence Conseil fédéral suisse Convention de 1864 Convention de Genève correspondance publique croix Croix-Rouge déclare délai délégation britannique Délégation française délégué demande discussion dispositions drapeau EMILE FREY Etats contractants Etats-Unis Etats-Unis d'Amérique faculté général Gouvernement Grande-Bretagne Hautes Parties contractantes Haye hôpitaux Japon l'alinéa l'Allemagne l'amendement nº l'autorité militaire l'emblème l'ennemi longueur d'onde Macpherson Martens Maurigi navires nécessaire Norvège Odier pays Pays-Bas personnel sanitaire phosphore blanc plénipotentiaire possessions ou protectorats présente Convention Président principe procès-verbal propose proposition Protocole final question Questionnaire ratification Règlement Renault renvoyer réserve Révoil Roumanie Russie Schücking sera seront signataires signe Sociétés de secours spéciale station côtière station de bord stations radiotélégraphiques suivant SYDOW système taxe côtière taxe de bord télégrammes télégraphie sans fil télégraphique international texte tion transmission voix votation vote Yermoloff