Annales maritimes et coloniales: publiées avec l'approbation du ministre de la marine et des coloniesImprimerie royale, 1834 |
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1er décembre 1er janvier 1er mars 1er régiment 1re classe 24 avril 2º classe août Ariége arrêt articles Artillerie de marine AVONS ORDONNÉ Basse-Terre bâtiments Bourbon Brest brevet d'invention bureau Cayenne certificat CHAPITRE chef Cherbourg colonies commandant commissaire compagnie conseil colonial consul corps cour d'assises cour de cassation cour royale d'artill d'artillerie d'état au département décembre décision demande d'un brevet dépenses déterminer directeur dispositions douanes élèves Equipages de ligne février Gironde gouverneur grade Guadel Guadeloupe Guiane française idem Ille-et-Vilaine Indret juillet l'administration l'article l'école navale l'ordonnance Lettre du ministre ligne à Brest ligne à Toulon LOUIS-PHILIPPE marine à Brest marine à Landernau marine à Lorient marine à Toulon mars militaires ministre secrétaire d'état navires novembre octobre officiers ORDONNÉ et ORDONNONS pensions préfets maritimes président Régim règlement relative RIGNY Rochefort sanction section Sénégal sera seront service Signé Cte JACOB Signé LOUIS-PHILIPPE solde sous-commissaire tion TOTAL Toulon