Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de droit international ..., Niteet 115–116Kraus Reprint, 1970 |
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Sivu 135
... Secrétaire de la Légation du Brésil . Danemark . M. C.-E. Cold , Juge à la Cour d'Appel de Copenhague . Espagne . M ... Secrétaire permanent de la Commission préparatoire de la Conférence de la Haye . Chatain , Consul général , Sous ...
... Secrétaire de la Légation du Brésil . Danemark . M. C.-E. Cold , Juge à la Cour d'Appel de Copenhague . Espagne . M ... Secrétaire permanent de la Commission préparatoire de la Conférence de la Haye . Chatain , Consul général , Sous ...
Sivu 100
... Secrétaire général : M. Röthlisberger , Professeur , Secrétaire du Bureau international de Berne . Secrétaires : M. le Dr Schlieben , Consul d'Allemagne à Madrid ; M. von Scheven , Secrétaire de la Légation Impériale à Tanger ; M ...
... Secrétaire général : M. Röthlisberger , Professeur , Secrétaire du Bureau international de Berne . Secrétaires : M. le Dr Schlieben , Consul d'Allemagne à Madrid ; M. von Scheven , Secrétaire de la Légation Impériale à Tanger ; M ...
Sivu 429
... Secrétaire d'Etat des Etats - Unis d'Amérique , les séances seront présidées par l'un des Représentants Diplomatiques à Washington , présents ; il sera choisi suivant l'ordre de hiérarchie et d'ancienneté et aura le titre de Vice ...
... Secrétaire d'Etat des Etats - Unis d'Amérique , les séances seront présidées par l'un des Représentants Diplomatiques à Washington , présents ; il sera choisi suivant l'ordre de hiérarchie et d'ancienneté et aura le titre de Vice ...
Sisältö
Avril 1611 mai Norvège Mexique Arrangement con | 38 |
Avril 184 mai Deuxième Conférence internationale | 45 |
Matières contenues dans les numéros 789 de 1910 | 115 |
Tekijänoikeudet | |
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Yleiset termit ja lausekkeet
actes adopté Affaires étrangères allemande ARCHIVES DIPLOMATIQUES Arrangement articles aura autorités belge Belgique Bérenger Berlin Berne bis in idem Brésil Bureau certifiée conforme colonies commerce commission rogatoire Congrès consul consulaires judiciaires Consuls Généraux Convention de Berne Crète Crétois d'obscénités Danemark date du dépôt déclaration Délégués délit délits dénonciation dispositions entrera en vigueur Etats contractants Etats-Unis Fallières formule Gouvernement impérial Grande-Bretagne infractions prévues internationale interparlementaire juillet l'Arrangement l'article 1er l'Empereur l'Etat l'extradition Lardy législation Lentze Louis Renault Majesté majorité civile mandats membres ment Messieurs ministre des affaires nation national néo-malthusianisme Norvège notification œuvres paragraphe pays de l'Union Pays-Bas pénale pornographie possessions ou circonscriptions présente Convention procès-verbal projet de Convention proposition protection Protocole de clôture publications obscènes Puissances Protectrices question Rapport pour l'année Rapports dipl ratifications reine représentants répression République française réserve séance Secrétaire septembre 1910 sera seront souverains spéciale Suède Suisse territoire Théodore Tissier tion Traite des Blanches voie diplomatique