Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de droit international ..., Niteet 115–116Kraus Reprint, 1970 |
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Sivu 374
... Représentants de la ville de Vienne , Je vous remercie très cordialement de la réception grandiose que vous venez de me faire et des paroles d'amicale bienvenue de M. le bourgmestre . M. le bourgmestre vient de me dire que les représentants ...
... Représentants de la ville de Vienne , Je vous remercie très cordialement de la réception grandiose que vous venez de me faire et des paroles d'amicale bienvenue de M. le bourgmestre . M. le bourgmestre vient de me dire que les représentants ...
Sivu 31
... représentants accrédités aux à Berlin des Etats de l'Union . D'après l'article 28 de la Convention de Berne revisée pour la protection des œuvres littéraires et artistiques , signée à Berlin le 13 novembre 1908 , les ratifications de ...
... représentants accrédités aux à Berlin des Etats de l'Union . D'après l'article 28 de la Convention de Berne revisée pour la protection des œuvres littéraires et artistiques , signée à Berlin le 13 novembre 1908 , les ratifications de ...
Sivu 429
... Représentants Diplomatiques à Washington , présents ; il sera choisi suivant l'ordre de hiérarchie et d'ancienneté et aura le titre de Vice - Président . ARTICLE 6. A l'Assemblée Ordinaire de Novembre , le Conseil de Direction établira ...
... Représentants Diplomatiques à Washington , présents ; il sera choisi suivant l'ordre de hiérarchie et d'ancienneté et aura le titre de Vice - Président . ARTICLE 6. A l'Assemblée Ordinaire de Novembre , le Conseil de Direction établira ...
Sisältö
Avril 1611 mai Norvège Mexique Arrangement con | 38 |
Avril 184 mai Deuxième Conférence internationale | 45 |
Matières contenues dans les numéros 789 de 1910 | 115 |
Tekijänoikeudet | |
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Yleiset termit ja lausekkeet
actes adopté Affaires étrangères allemande ARCHIVES DIPLOMATIQUES Arrangement articles aura autorités belge Belgique Bérenger Berlin Berne bis in idem Brésil Bureau certifiée conforme colonies commerce commission rogatoire Congrès consul consulaires judiciaires Consuls Généraux Convention de Berne Crète Crétois d'obscénités Danemark date du dépôt déclaration Délégués délit délits dénonciation dispositions entrera en vigueur Etats contractants Etats-Unis Fallières formule Gouvernement impérial Grande-Bretagne infractions prévues internationale interparlementaire juillet l'Arrangement l'article 1er l'Empereur l'Etat l'extradition Lardy législation Lentze Louis Renault Majesté majorité civile mandats membres ment Messieurs ministre des affaires nation national néo-malthusianisme Norvège notification œuvres paragraphe pays de l'Union Pays-Bas pénale pornographie possessions ou circonscriptions présente Convention procès-verbal projet de Convention proposition protection Protocole de clôture publications obscènes Puissances Protectrices question Rapport pour l'année Rapports dipl ratifications reine représentants répression République française réserve séance Secrétaire septembre 1910 sera seront souverains spéciale Suède Suisse territoire Théodore Tissier tion Traite des Blanches voie diplomatique