 | 1843 - 646 sivua
...Les élèves ecclésiastiques désignés à cet effet par les archevêques et par les évêques, et les jeunes gens autorisés à continuer leurs études...au ministère dans les autres cultes salariés par l'Etat, sous la condition qu'ils seront assujétis au service militaire pendant tout le temps fixé... | |
 | 1832 - 942 sivua
...de l'école dite de jeunes de langue, et aux professeurs des institutions royales des sourds-muets; 5° Les élèves des grands séminaires, régulièrement...au ministère dans les autres cultes salariés par l'état; sous la condition, pour les premiers, que, s'ils ne sont pas entrés dans les onlrrs majeurs... | |
 | 1832 - 660 sivua
...un amendement destiné à remplacer la seconde phrase , et que l'on adopte. Il est ainsi conçu : « Les jeunes gens autorisés à continuer leurs études pour se vouer au ministère, dans les différens cultes salariés par l'État, seront ajournés au tirage qui suivra l'année dans laquelle... | |
 | France - 1833 - 1464 sivua
...des grands séminaires , régulièrement autorités à continuer leurs étudesgtecclésiasis tiques; les jeunes gens autorisés à continuer leurs études...au ministère dans les autres cultes salariés par TÉtat, sous la condition , pour les premiers , que , s'Hs ne sont pas entrés dans les ordres majeurs... | |
 | 1833 - 976 sivua
...de l'Ecole dite de jeûna de Unguei , et anx professeurs des institutions rojales des sourdsmuets; 5° Les élèves des grands séminaires, régulièrement...continuer leurs études ecclésiastiques; les jeunes sens autorisés à continuer lenrs études pour se vouer an ministère dans le« autres cultes salariés... | |
 | 1834 - 648 sivua
...le texte de la loi sur le recrutement : • Seront considérés comme ayant satisfait à l'appel. .. 5° les élèves des grands séminaires , régulièrement...ecclésiastiques ; les jeunes gens autorisés à continuer leurs ¿ludes pour se vouer au ministère clans les autres cultes salariés par l'Etat. » Au premier coup-... | |
 | Elouin, Adolphe Trébuchet, Eugène Labat (archiviste).) - 1835 - 942 sivua
...sourds-muets ; 5° les élèves des grands séminaires, régulièrement autorisés à continuer leurs éludes ecclésiastiques ; les jeunes gens autorisés à continuer...au ministère dans les autres cultes salariés par l'État, sous la condition, pour les premiers, que, s'ils ne sont pas entrés dans les ordres majeurs... | |
 | Nord dépt - 1836 - 432 sivua
...Maîtres d'étude, régents ou professeurs des collèges et lycées , 1 Elèves des grands séminaires 27 Autorisés à continuer leurs études pour se vouer...au ministère dans les autres cultes salariés par l'Etat. . . » Total 1,130 Le nombre des jeunes gens à l'égard desquels il n'a pas été nécessaire... | |
 | 1842 - 402 sivua
...jeunes de langue et professeurs des institutions royales de sourds-muets 1 Élèves ecclésiastiques 1o Autorisés à continuer leurs études pour se vouer...au ministère dans les autres cultes salariés par l'État 5 Ayant obtenu des grands prix de l'Institut ou de l'Université • « Total des déductions... | |
 | Émile Masseux Victor Foucart - 1843 - 822 sivua
...fixée pour le tirage au sort par ordonnance du Roi (1). 5° n Les élèves des grands-séminaires régulièrement autorisés à continuer leurs études...au ministère dans les autres cultes salariés par l'État, sous la condition, pour les premiers, que s'ils ne sont pas entrés dans les ordres majeurs... | |
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Les élèves des grands séminaires, régulièrement autorisés à continuer leurs études ecclésiastiques ; les jeunes gens autorisés à continuer leurs études pour se vouer au ministère dans les autres cultes salariés par l'État... 
