Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de droit international ..., Niteet 3–4Kraus Reprint, 1970 |
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Sivu 27
... suivant lui , de 23 p . 100 , et , suivant M. Lee , de 25 p . 100 . Sur l'imprimé à six couleurs , le droit nouveau représente , d'après M. Roy . Sur l'imprimé à deux couleurs ( à l'alizarine ) Sur les foulards à six couleurs Sur les ...
... suivant lui , de 23 p . 100 , et , suivant M. Lee , de 25 p . 100 . Sur l'imprimé à six couleurs , le droit nouveau représente , d'après M. Roy . Sur l'imprimé à deux couleurs ( à l'alizarine ) Sur les foulards à six couleurs Sur les ...
Sivu 82
... suivant : « Il est entendu entre les Hautes Puissances contractantes « que , si l'une d'Elles juge nécessaire d'établir un droit d'accise « ou impôt sur un article de production ou de fabrication natio- << nale qui serait compris dans ...
... suivant : « Il est entendu entre les Hautes Puissances contractantes « que , si l'une d'Elles juge nécessaire d'établir un droit d'accise « ou impôt sur un article de production ou de fabrication natio- << nale qui serait compris dans ...
Sivu 222
... suivant le même mode d'élection indiqué plus haut . Art . XII . Tout député doit assister en personne aux séances et ne peut pas se faire représenter . Art . XIII . A l'ouverture de la Chambre , une Commission sera nommée dans son sein ...
... suivant le même mode d'élection indiqué plus haut . Art . XII . Tout député doit assister en personne aux séances et ne peut pas se faire représenter . Art . XIII . A l'ouverture de la Chambre , une Commission sera nommée dans son sein ...
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100 kilogrammes 1er février 35 fils Affaires Étrangères anglais ANNEXE AU Nº Araby-Bey Baron de Ring Barthélemy Barthélemy-Saint-Hilaire bois brutes Cabinet Caire Challemel-Lacour Chargé d'Affaires CHARLES W chemin de fer Chérif-Pacha classe Commissaires Commission de liquidation Comte de Dufferin Comte de Granville Constantinople Consuls Convention coton Crowe Daïra déclaration décret Dénomination des Articles dépêche douane Dufferin écru EDWARD B Égypte Égyptien Excellence Exempt fabrication Freycinet Gouvernement Grande-Bretagne Gustave Roy Hautes Parties contractantes huiles idem imprimés Indes Portugaises Khédive kilogr kilogrammes l'Angleterre l'article l'Égypte Légion d'honneur Londres Lord Granville Lord Lyons Majesté marchandises mélangés ment Ministre des Affaires Monténégro Mylord navires négociations Norvège nouveau Tarif Pays Plénipotentiaires présent Traité Président prorogation Protocole Puissances rubanerie Russie Saint-Hilaire septembre 1881 sera serbes seront Signé Sir Charles Dilke Sublime Porte Sultan surtaxe Tarif Général taxes teints télégramme tion TIRARD tissus de coton tissus de laine tissus écrus Traité de commerce valorem