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Longchamps. - Despreaax (héritiers ). ..

. . . 574 Lubbert. --- Swan. . . . . . . ( A la note.) 10 Lucantis. - Dupleix. . . . . . . . . . . 440

M. Mainoncoart. — Aymonet. . .' Marie (veure). – Guilhery. ....... 12 Mathon. - Clergues. . . . . . . . . . . . Menessier. « Clein. . . . . . . . . . . 485 Menet. – Pruès-Latour. . . i. Mesnel. - Régie des domaines. . . ( A la note.) 89 Metge et Poisson. – Thoulouse. · · · · · · · 289 Miegeville. - Darbon. . . . . . . . . . . 279 Millart. – Ministère public. . . . . . . . . 49 Millereau. - Jourdan. . . . . . . . . . . 202 Ministère public. – Ahage et Bourbotte. . ... 466 Ministère pablic. - Balmont et Blanc. . . Ministère public. - Baranger. . . . . . . . . Ministère public. — Bazile. . . . . . . . . .. Ministère public. — Boscari. ... . . . . . .. Ministère public. — Caunier. ;

1. ·

.

· .. Ministère public. — Conrad. . . . . . . . Ministère public. - Daillant. . . . . . . . Ministére public. — Duboscage. . . . . Ministère public. — Gouron. . . . . . . . . Ministère public. -- Guyard. . . . . . . . . . 185 Ministère pablic. - Harty de Pierrebourg. . . . . . Ministère public. - Hadin et Masson. . . . .. Ministère public. - Jallais ( femme ). . . . . Ministère pablic. - Jang et Madeleine Lux. . . . . Ministère pablie. — L..... . . . . . . . . Ministère public. – Lamotte ( baron de)... Ministère pablic. — Laurencin. . . . . . : : : Ministère public. - Mullot. . . . . . . . . . Ministère pablic. — Nielly. . . . . . . . . . Ministère pablic. — Petit ( Frédéric ). . . . . . Ministère pablic. - Vidal. . . . . . Monié. Ramondène et Carnier. . . . . . Monier et Vandenabecle. - Neyt ; (A la note.) Montgrard. - Doré. . . . . . . . .'.... Morin et Candon. . . . . . . . . . . . 590 Moutier. – Viel. .. .. . . . . . . . . 385 Mullot. — Ministère public. .. . ... ... 46

N. .. Nabrin. – Fiquet et Clairé. : ....... .: 193

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Neufchâtel (hospice de). – Defrye. . . . . . . 495 Neuflize. - Lelaurain. . . . . . . .'. . . 518 Neyt. — Monier et Vandenabecle... (A la note.) 139 Nielly. — Ministère publie. . . . . . . . . . 55 Noel. — Dufort. . . . . . . . . . . . . 28 Nunes. - Bruzon. . . . . . . . . . . . . 475

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Ordre (baronne d'). -- Rougé (le marquis de )...
Otard et consorts. -- Lahens. . .'' . .

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P.

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Calmel. .

Palmeriny. — Trésor royal. .....:
Parrain. – Delaunay. . . . . !
Petit et Dumet. ~ Prevost. . .

::
Petit ( Frédéric.) - Ministère public. .
Peynet. - Valton. ...
Picou. - Calmel. . . . . . . . .
Pierrotin. — Bourquin. . .

. . .
Poirier. - Leperdriel. ... ... .
Pons et Verges. — Benquet. . . . . . .
Portets. — Ducousseau de Baure. . . . .
Potallier. - Bontoux. . . . . : :.:
Preaux. - Longchamps. ..
Prevost. - Petit et Dumet. . . . . . .
Pruès-Latour. - Menet. :'.. .

.................

.:.:.:.:.
:.:::::....

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Ramondène et Curnier. - Monié. ..:
Régie des domaines. - Hemin et Labatte." .'";
Régie des domaines. ~ Jardin. ...i
Régie des domaines. — Lafabregue...
Régie des domaines. — Leclerc et Tenaillon.
Richard-Cremieux. -- Saint-Martin. . . .
Ricordeau. - Dumarest. . . . . . . . .
Romanet. - Germain. . . . . . . . . .
Rougé (le marquis de) - Ordre (baronne ď) , .

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Sabatier (la dame ). -- Lamotte. . . . . . . . 241
Saint-Martin. - Richard-Cremieux. . . . . . . 363
Salles. - Larguier. . . . . . . . . . .,' 416
Schlaincourt ( veive et héritiers ). . . . . . . 97
Sorin de Tournon. — Bouquillard..',
Swan.- Lubbert. ....... (A la note.) 10

273

T.

536

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211

Tardif. -- Dufour. . . . . . .

. . . .
Tattegrain.-Delbeck. . . . . . . . . . .
Terrot. -- Charlot...
Thoulouse. — Metg et Boisson.....
Titaire ( époux ). . . . . . . . . .
Trésor royal. — De Bussy. . . .

. . Trésor royal. — Palmeriny. . . . . . . .

· · ·

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Vaille et Rougon. – Jaubert...

el nougon, Jaubert. . . Vallée. -- Gautrelle. . . . . . Valton. -. Peynęt. . . . . . Vatinelle. - Quesnel. . . .'. Vaur. – Viala. . . . . . Viala. -- Vaur.. . . . . . . Vidal. - Ministère public. . . Viel.: - Moutier. . . . . . .. Viel - Lamare. - Laîné. . . . . Villa ( veuve ). - Grailhe. . . .

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..........

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Fin de la Table alphabétique des Noms des Parties.

Rapportés dans le tome LXXI et jer de 1825 du Journal du

Palais, avec l'indication de la matière.

Pages.

An 14.1

FRIMA

16 Moalin, déversoir. ....... (A la note.) 272

1806. DÉC.

16 Vente , effets mobiliers, privilége. (A la note.)

137

1812. JANV.

1 Vente, effets mobiliers . .....(A la note.)

139

1817. MAI.

24 Bail, défense de céder, sous-location .....

18

1818. AVRIL.

3 Donation, condition ......iiii... 181

1819.
JANV.
· 23 Étang, inondation ......

. (A la note. ). 265

MARS.

22 Étranger, arrestation. .....(A la note.)

10

1821. JUILL.

10 Communanté', licitation, séparation de biens. 67

1822. AVRIL.

19 Jages , parenté, dénization ou naturalisation. _5

MAJ.

21 Sarenchère, éviction, garantie , communiste. 54

Pages.

1822.

DÉC.

16 Enfant donataire, renonciation, portion dispo

| nible, réserve, camul ........... 425 31|Bien dotal, échange, mari . ......... 279

1823. JANV.

15 Elargissement, loi du 15 germ. an 6. (Ala note.)

89

FÉVR.
20 Aadience, conseil , tiers, diffamation , action

civile, compétence ............. 363

JUIN.

12Fol appel, amende .............. 46 13 Exploit, copies, mari et femme ....... 378

JUILL.

8 Testament olographe, double date, preuve of

I ferte et non admise. ............ 160

10 Inscription, élection de domicile, désignation. 123 . 18 Serment prêté sar-le-champ, appel..... 315 Id. Tiers détenteur, sommation, inscription, recti

fication, hypothèques générale et spéciale'. 325

AOUT.

10 Femme, hypothèque légale , parge. ...... 536 30 Mineur, interdiction, Ministère public..., 320

SEPT.

2 Élargissement, loi du 15 germinal de l'an 6. . 88 7 Accouchement, déclaration (défaut de).... 143

OCTOB.

3 Scènes de débanche, tapage. ......... 239 10 Corps municipaux, arrêté, foire, tribunal de

I police. .................... 447 Tome ser de 1825.

Feuille 40.

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