Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de droit international ..., Niteet 67–68Kraus Reprint, 1970 |
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Sivu 177
... lettre de voiture de graude vitesse , à la condition toutefois de munir cette lettre de voiture d'un signe particulier permettant de la reconnaître . La couleur rouge de la lettre de voiture actuelle de grande vitesse fati- guant ...
... lettre de voiture de graude vitesse , à la condition toutefois de munir cette lettre de voiture d'un signe particulier permettant de la reconnaître . La couleur rouge de la lettre de voiture actuelle de grande vitesse fati- guant ...
Sivu 92
... lettre de voiture , mais à titre de simple information et sans qu'il en résulte ni obligation ni responsabilité pour « le chemin de fer , les mentions suivantes : « Envoi de N. N. Par ordre de N. N. A la disposition de N. N. , « Pour ...
... lettre de voiture , mais à titre de simple information et sans qu'il en résulte ni obligation ni responsabilité pour « le chemin de fer , les mentions suivantes : « Envoi de N. N. Par ordre de N. N. A la disposition de N. N. , « Pour ...
Sivu 103
... lettre de voiture et de son duplicata , ces formulaires ont dû subir les modifications suivantes : • Formulaire de la lettre de voiture : 1 ° Il a été inséré une rubrique nouvelle permettant d'indiquer la capa- cité de chargement ou la ...
... lettre de voiture et de son duplicata , ces formulaires ont dû subir les modifications suivantes : • Formulaire de la lettre de voiture : 1 ° Il a été inséré une rubrique nouvelle permettant d'indiquer la capa- cité de chargement ou la ...
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