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Teokset Teokset 1 - 10 / 132 haulle IMPÉRIAL portant Organisation de l'Université. Au palais des Tuileries, le 17 Mars....
" IMPÉRIAL portant Organisation de l'Université. Au palais des Tuileries, le 17 Mars 1808. IN APOLÉQN,par la grâce de Dieu et les constitutions, EMPEREUR DES... "
Bulletin des lois - Sivu 143
tekijä(t) France - 1808
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Journal des mines

1810
...mines. Loi concernant les Mines , les Minières &t les Carrières. De ai avril 18 10. NAPOLÉON , par la grâce de Dieu et les Constitutions, EMPEREUR DES FRANÇAIS, Roi D'ITALIE , PROTECTEUR DE LA. CONFÉDÉRATIONDÛ RHIN , etc. etc. etc; à tous présens et à venir , SALUT....

Le Concile national de 1811: d'après les papiers inédits du cardinal Fesch ...

Joseph Fesch - 189? - 306 sivua
...églises et au coin des principales rues de la ville éternelle, l'affiche suivante : « Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin, « Considérant que, lorsque Charlemagne, empereur des Français et notre auguste prédécesseur, fit...

Dictionnaire des constitutions de l'Empire français et du royaume d'Italie ...

C. L. Gillot - 1806
...de Guastalla, sous le titre de Prince, Princesse , Duc, Duchesse de Guastalla. , , NAPOLÉON , par la grâce de Dieu et les Constitutions , Empereur des Français , Roi d'Italie , à tous présens et à venir , salut. La principauté de Guasfalla étant à notre disposition ,...

Magasin encyclopédique: ou Journal des sciences, des lettres et des arts, Nide 3

Aubin Louis Millin, François Noel, Israel Warens - 1807
...ouvrage estimable et qui ne peut que lui faire honneur. MD COURONNA POÉTIQUE de Napoléon-le-Grand, empereur des français, roi d'Italie , et protecteur de la confédé.ration du Rhin ; ou Choix de poésies composée» en son honneur, Monumenium aère perennius. H OR A T. Par des auteurs...

Journal typographique et bibliographique..., Nide 10

1807
...et juger jusqu'à quel point il a imité son modèle. 176. COURONNE POÉTIQUE DE NAPOLEONLE-GR AND , Empereur des Français , Roi d'Italie , et Protecteur de la Confédération du Rhin; ou Choix de Poésies composées en son honneur ; par des Auteurs jouissant d'une réputation distinguée,...

Journal général de la littérature de France: ou, Répertoire méthodique, Nide 10

1807
...-raisin, 5 fr. Le même, papier grand-raisin vélin, IO fr. Couronne poétique de NapoléonIt Grand, empereur des français, roi d'Italie, et protecteur de la Confédération du Rhin ; ou Choix de poésies composées ea son honneur, avec celte épigraphe : Monumentum are pede dix-huit...

Code Napoléon

France - 1810 - 489 sivua
...EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL D'ÉTAT. Séance du samedi 22 août 1807. llAPOLÉON, EMPEREUR DES FRANÇAIS , Roi D'ITALIE, et PROTECTEUR de la Confédération du Rhin , , DÉCHET E ce qui suit : Le projet de loi concernant le Code Napoléon , sera présenté au Corps...

Recueil des principaux traités d'alliance, de paix, de trève ...: conclus ...

Georg Friedrich Martens - 1808
...Jérôme Napoléon Roi de Westphalie en date de Nùpoléonshohe le ' 7 Dec. i&oj. J. Y apoléon, par la grâce de Dieu et les constitutions, Empereur des...d'Italie et Protecteur de la confédération du Rhin, Voulant donner une prompte exécution à l'Article 19. du traité de paix de Tilsit, et établir pour...

Code de commerce

France - 1808 - 795 sivua
...Procédure civile. ) LOI S(ur le Taux de l'Intérêt de l'Argent. (Du 3 Septembre 1807.) NAPOLÉON, par la grâce de Dieu et les constitutions , EMPEREUR...D'ITALIE , et PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN, à tous présens et à venir , SALUT. LE CORPS LÉGISLATIF a rendu , le 3 septembre 1807, le décret...

Bulletin des lois, Nide 41

France - 1808
...des demandes en reconnaissance d'obligations sous seing privé. Du 3 Septembre 1807*. NAPOLÉON, par la grâce de Dieu e,t les constitutions, EMPEREUR...Roi D'ITALIE, et PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION pu RHJN, à tous présens et à venir, SALUT. LE CORPS LÉGISLATIF a rendu, le 3 septembre 1 807 ,...




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