-

-

-

Dupont (de la Seine), Labbey de Pompierres, vi-
comte de Lapeyrade, Laisné de Villevesque (29 mai,
p. 326 et suiv.); Delaage, Reboul, Laisné de
Villevesque, Mechin, Labbey de Pompierres, Cornet-
Dincourt, Labbey de Pompierres, de Berbis. de
Montmarie, de Montbel, Laffitte, de Villèle, Laffitte,
Hyde de Neuville (30 mai, p. 349 et suiv.); adop-
tion (ibid., p. 361). Opinions, non prononcées, du
baron Leroy, du comte de Kergolay, du comte
Duparc, du comte de Kergolay (ibid., et P. suiv.).
Présentation à la Chambre des pairs (1er juin,
p. 366 et suiv.); rapport par le duc de Brissac (14 juin,
discussion: vicomte de Chateau-

p. 423 et suiv.);

briand, comte Truguet, comte de La Roche-Aimon

(18 juin, p. 440 et suiv.); comte de Tournon,

vice-amiral comte Verhuell, comte de Corbière, mi
nistre de l'intérieur, duc de Choiseul, marquis de
Lally-Tolendal, vicomte de Chateaubriand, comte de
Tascher, comte de Villèle, comte de Tascher (19 juin,
p. 480 et suiv.); duc de Brissac, comte de Mar-
cellus, comte de Villèle, comte de Roche-Aimon,
comte de Marcellus, Becquey, commissaire du roi,
baron Pasquier, de Villèle, marquis d'Ecquevilly, de
Villèle, marquis de Marbois, baron Pasquier, de
Villèle, vicomte de Chateaubriand, de Villèle, mar-
quis de Marbois (20 juin, p. 498 et suiv.); vi-
comte Lainé, de Villèle, comte Roy, de Villèle, vi-
comte Lainé, vicomte de Chateaubriand, marquis de
Marbois, baron Pasquier, marquis de Marbois,
comte de Tournon, de Villèle, marquis de Marbois,
comte Roy, marquis de Marbois (21 juin, p. 513 et
suiv.); adoption (ibid., p. 521).

-

-

-

BUDGET DE 1825 (Règlement définitif du). Rapport par
le marquis de Marbois sur le projet de loi y relatif
(C. P., 21 mai 1827, t. LII, p. 178 et suiv.); dis-
cussion: comte de Sussy, marquis de Marbois,
comte de Sussy, comte Roy, de Villèle, ministre des
finances, comte Roy, de Villèle, comte Roy, de Vil-
lèle, marquis de Marbois, comte de Sussy, de Vil-
lèle, comte de Chabrol, ministre de la marine (1er juin,
p. 381 et suiv.); adoption (ibid., p. 391).

--

CANAUX. Rapport par le marquis de Talaru sur le pro-

jet de loi relatif au canal de Digoin à Roanne (C. P.,

19 mai 1827, t. LII, p. 138 et suiv.); discussion:

comte de Tournon, Becquey, directeur des ponts et
chaussées (22 mai, p. 228 et suiv.); adoption
(ibid., p. 229). Rapport par le comte d'Hauber-
sart sur le projet de loi relatif aux canaux de Saint-
Quentin et de Crozat (19 mai 1827, p. 139 et
suiv.) ; — adoption sans discussion (22 mai, p. 229).

-

CAPELLE (Baron), député, conseiller d'Etat. Défond le
projet de loi relatif à l'église de la Madeleine (t. LII,
p. 230).

CAUMARTIN, député de la Somme. Dépose une propo-
sition tendant à faire donner la priorité aux rap-
ports concernant les élections sur tout autre rapport

CHAMBRE DES DÉPUTÉS. Clôture de la session de 1827

(22 juin 1827, t. LII, p. 522); dissolution (5 no-

vembre, p. 522); convocation des Chambres et

des colléges électoraux (ibid.); - tableau des arron-

dissements électoraux et des lieux de réunion des

colléges électoraux d'arrondissement (p. 523 et suiv.);

nomination des présidents des colléges électoraux

(ibid.). - Liste, par ordre alphabétique, des dépu-

tés à l'ouverture de la session de 1828 (p. 540 et

suiv.); liste, par ordre alphabétique de dépar-

tements (p. 550 et suiv.). Ouverture de cette ses-

sion (5 février 1828 p. 562 et suiv.).

-

-

CHAMBRE DES PAIRS. Clôture de la session de 1827

(22 juin 1827, t. LII, p. 522). Liste, par ordre

alphabétique, des pairs de France à l'ouverture de
la session de 1828 (p. 533 et suiv.). Ouverture de
cette session (5 février 1828, p. 562 et suiv.);
liste de soixante-dix-neuf pairs nommés par ordon-
nances (p. 366 et suiv.); débat sur le mode do
procéder pour leur admission: le président (Cham-
bray). Molé (6 février, p. 567); comte d'Ambru-
geac (ibid., p. 569); la Chambre décide que les
nouveaux pairs soient immédiatement introduits
(ibid.).

CHARLES X. Son discours à l'ouverture de la session
des Chambres (t. LII, p. 562 et suiv.)

CHATEAUBRIAND (Vicomte de), pair. Parle sur le budget

de 1828 (t. LII, p. 440 et suiv.), (p. 495), (p. 312),

(p. 518).

-

CHAUVELIN, député de la Côte-d'Or. Fait des rapports

sur des élections (t. LII, p. 578). Parle sur une

élection (p. 587 et suiv.). Fait un rapport sur des

élections (p. 599). Parle sur des élections (p. 631),

(p. 634), (p. 683 et suiv.), (p. 714 et suiv.),

le projet d'adresse au roi (p. 749), (p. 750).

CHEVERUS (Comte de), archevêque de Bordeaux, nom-

mé pair par ordonnance du 5 novembre 1826. Est

admis (t. LII, p. 1).

CHOISEUL (Duc de), pair. Parle sur le budget de 1828

(t. LII, p. 490 et suiv.).

CIVRAC (Marquis de), député de Maine-et-Loire. Fait

un rapport sur des pétitions (t. LII, p. 401 et suiv.).

CLAUSEL DE COUSSERGUES, député de l'Aveyron. Parle

sur le budget de 1848 (t. LII, p. 326 et suiv.),

sur le budget particulier de la Chambre pour 1828

(p. 337).

CLEMENT, député du Doubs. Fait des rapports sur des

élections (t. LII, p. 572).

CLERMONT-TONNERRE (Marquis de), pair, ministre de

de la guerre. Défend le projet de budget do 1828

(t. LII, p. 233 et suiv.), (p. 247 et suiv.),(p. 250), le

projet de loi sur l'inscription des pensions mili-

taires au trésor royal (p. 419 et suiv.).

CODE FORESTIER. Discussion à la Chambre des pairs
sur le projet de loi y relatif : baron Boissel de

Monville, comte d'Haubersart, comte d'Argout, duc
d'Escars (15 mai 1827, p. 2 et suiv.); comte de
Tournon, vicomte de Martignac, ministre d'Etat,
marquis de Villefranche, duc de Praslin (16 mai,
p. 40 et suiv.);-vicomte Lainé, comte de Mailly, comte
Roy, rapporteur, duc de Praslin, comte d'Argout,
vicomte de Martignac, duc de Praslin, marquis de Bou-
thillier, directeur général des forêts, duc de Praslin,
duc de Brissac, comte d'Argout, duc de Praslin, comte
d'Argout, vicomte de Martignac, duc de Praslin,comte
d'Argout, duc de Praslin, comte d'Argout, vicomte de
Martignac, duc de Praslin, marquis de Bouthillier
(17 mai, p. 79 et suiv.); - duc d'Escars, marquis de
Bouthillier, comte Lecouteulx, vicomte de Martignac,
comte d'Argout, comte Roy, baron Pasquier, vicomte
de Martignac, comte de Saint-Roman, marquis de
Bouthillier, comte de Saint-Roman, comte Roy, duc
de Praslin, comte Roy, comte Lecouteulx, vicomte
de Martignac, comte d'Haubersart, marquis de Bou-
thillier, duc de Praslin, marquis de Bouthillier (18 mai,
p. 107 et suiv.); vicomte de Martignac, duc
de Praslin, marquis de Bouthillier, comte de La
Villegontier, comte Roy, duc d'Escars, comte de
Chabrol, ministre de la marine, duc de Praslin,
comte de Villèle, ministre des finances, duc d'Escars,
vicomte de Martignac, duc d'Escars, comte de Cha-
brol, comte Lecouteulx, marquis de Bouthillier, duc
de Praslin, comte de Chabrol, duc d'Escars, vicomte
de Martignac, baron Pasquier, comte de Tournon,
comte d'Haubersart, marquis de Bouthillier, vicomte
de Martignac, comte de Mailly, marquis de Bouthillier,
duc de Praslin, marquis d'Orvilliers, vicomte de
Martignac, duc de Praslin, vicomte de Martignac,
marquis de Mortemart, marquis de Pange, vicomte
de Martignac, duc de Praslin, vicomte de Martignac,
duc de Praslin, vicomte de Martignac, duc de Pras
lin, vicomte de Martignac, comte de Tournon, mar-
quis de Bouthillier, comte de Tournon, vicomte de
Martignac (19 mai, p. 141 et suiv.); adoption
(ibid. p. 155). Projet de loi relatif aux frais
d'administration des bois, des communes et établis-
sements publics, complément du code forestier.
(C. D. 21 mai, p. 205 et suiv.); rapport par Fa-
vart de Langlade (23 mai, p. 250);
Méchin, de Villèle (29 mai, p. 336 et suiv.); - adop-
tion (ibid. p. 337). Présentation à la Chambre
des pairs (1 juin, p. 365 et suiv.); — adoption sans
discussion (2 juin, p. 405).

-

-

-

discussion:

COMPTABILITÉ DE LA CHAMBRE DES DÉPUTÉS. Adoption
sans discussion des 5 premiers articles (29 mai 1827,
t. LII, p. 337); discussion des suivants: Clausel
de Coussergues, de Saunac, Mechin, Strafforello,
Méchin, de Beaumont, Strafforello, de Cambon,
comte Duparc, Durand, de Curzay, Petou, Hyde de
Neuville, de La Boëssière, Bacot de Romand, Dubruel,
de Beaumont (29 mai, p. 337 et suiv.); adoption
d'un article proposé par de Beaumont et portant dé-
fense d'augmentation des employés sans l'assentiment
de la Chambre (ibid. p 338); adoption des trois
derniers articles (ibid. et p. suiv.).

-

-

CONSEIL D'ÉTAT. Discours du baron Móchin, dans la
discussion du budget de, 1828, sur la nécessité de
réorganiser le Conseil d'Etat (15 mai 1827, t. LII,
p. 36 et suiv.).

CONSTANT (Benjamin), député de la Seine. Parle sur le
budget de 1828 (t. LII, p. 35 et suiv.), (p. 36), (p. 61
et suiv.), (p. 129 et suiv.), sur une pétition (p.
291), sur le budget de 1828 (p. 327 et suiv.), sur
des élections (p. 600 et suiv.), (p. 664 et suiv.),
(p. 710 et suiv.), sur la situation des députés
ajournés (p. 732 et suiv.).-Nommé dans la Seine et
Parle
le Bas-Rhin, opte pour le Bas-Rhin (p. 736).
sur le projet d'adresse au roi (p. 753 et suiv.).

DESBASSAYNS DE RICHEMONT (Comte), député de la Mouse.
Défend son élection (t. LII, p. 699 et suiv.), (p. 703).

49

-

DUPIN aîné, député de la Nièvre. Fait des rapports sur

des élections (t. LII, p. 574 et suiv.); defend son

rapport sur l'élection de Gellibert (p. 576 et suiv

Parle sur des élections (p. 588), (p. 613 et suiv.)

(p. 636 et suiv.). (p. 644), (p. 720 et suiv.), (p. 727

et suiv.). Elu deux fois dans la Nièvre, opte

pour La Charité (p. 736). Parle sur le projet d'a-

dresse au roi (p. 752 et suiv.).

-

DURAND D'ELECOURT, député du Nord. Fait des rapports

sur des élections (t. LII, p. 572 et suiv.).

DUTERTRE (Vicomte), député du Pas-de-Calais. Parle
sur le budget de 1828 (t. LI, p. 218), (p. 248 et
suiv.).

Duvergier de HauRÁNNE, député de la Seine-Inférieure.
Fait un rapport sur des élections (t. LII, p. 584.
Parle sur une élection (p. 586), (p. 589), - sur un
projet d'adresse au roi (p. 750).

E

ECQUEVILLY (Marquis d'), pair. Parle sur le budget de
1828 (t. LII, p. 507 et suiv.).

ÉLECTIONS. Vérification des pouvoirs (1828).

Ain. Rapport par Clément sur les élections de La-
boulaye, Léviste de Montbriand, Chevrier de Cor-
celles, Laguette de Mornay et Bouchet (8 février 1828,
t. LII, p. 572); admission des quatre premiers
(ibid.)-ajournement de l'élection du cinquième (ibid.).

Aisne. Rapport par Clément sur les élections de
Sade, de Maussion, Lecarlier, Labbey de Pompierres,
Sébastiani et Méchin (8 février, p. 572); admis-
sion (ibid.).

Allier. Rapport par Durand d'Elecourt sur les

élections de Destutt de Tracy, Camus de Richemont,

Beraud des Rondards et de Conny (8 février, p. 572

et suiv.); admission (ibid., p. 573).

Alpes (Hautes-). Rapport par Durand d'Elecourt sur

les élections de Colomb et Amat (8 février, p. 573);

(ibid.).

-

Cher. Rapport par Jars sur les élections du
comte Gaëtan de La Rochefoucauld, Devaux, de Mont-
saulnin et vicomte de Fussy (8 février, p. 574);
admission (ibid.).

Corrèze. Rapport par Jars sur les élections du

comte Alexis de Noailles, de Valon et Parel d'Espeyrut

(8 février, p. 574); - admission (ibid.).

Charente-Inférieure. Rapport par Dupin aîné sur

les élections d'Eschassériaux, comte Duchatel, Fleu-

riau de Bellevue, André Gallot, Audry de Puyravault,

comte Boscal de Réals et comte de Saint-Légier

(8 février, p. 574); ajournement de l'admission de

Fleuriau de Bellevue et de Saint-Légier (ibid. p. 575);

-admission de Fleuriau de Bellevue (15 février, p. 656).

-

Charente. Rapport par Dupin aîné sur les élections

de Dupont, de Lalot, Gellibert, Pougeard-Dulimbert

et Hennessy (8 février. p. 575 ); débat sur l'inter-

vention agressive du préfet, marquis de Guer, dans

l'élection de Gellibert: vicomte de Martignac, ministre

de l'intérieur, Agier, Hyde de Neuville, vicomte de Mar-

tignac, Dupin ainé, Mestadier, Pardessus (ibid. et

suiv.); ajournement de l'admission de Gellibert

(ibid. p. 577); admission (20 février, p. 705).

Dordogne. Rapport par de La Bourdonnaye sur les

élections de Verneilh de Puiraseau, Froidefond de

Bellisle, comte Gérard, Julien Bessières, de Beaumont,

d'Abzac et de Mirandol (8 février, p. 577); ajour-

nement de l'admission des deux derniers (ibid.);

admission de d'Abzac (20 février, p. 715).

-

Gard. Rapport par le même sur les élections du

duc de Crussol, de Ricard, de Chastellier, baron

Daunant et de Lascours (8 février, p. 577); ajourne-

ment de l'admission du premier (ibid.).

Gers. Rapport par le même sur les élections du

vicomte de Panat, de Mauléon, de Burosse, Domezon

et Lamézan (8 février, p. 577); ajournement de

l'admission du dernier (ibid.).

Finistère. Rapport par le même sur les élections

de Briant de Laubrière, de Guernisac, Kératry, de ké-

rouvriou, Conen de Saint-Luc et Du Marhallach (8 fé-

vrier, p. 577); admission (ibid.).

-

Gironde. Rapport par André sur les élections de

Balguerie jeune, Gautier, Balguerie aîné, comte

de Sainte-Aulaire, comte de Lur-Saluces, Ravez, Duffour

Du Bessan et Legrix de La Salle (8 février, p. 577);

- admission (ibid.).

Landes. Rapport par le même sur les élections du

marquis Du Lyon, baron d'Haussez et baron de Cauna

(8 février, p.577 et suiv.); admission (ibid., p. 578)

Indre. Rapport par Chauvelin sur les élections du

comte de Bondy, Duris-Dufresne et Crublier de Fou-

gères (8 février, p. 578); admission (ibid.).

Loir-et-Cher. Rapport par Hyde de Neuville sur

les élections du baron Pelet, nommé deux fois, et du

comte de Salaberry (8 février, p. 578); admis-

sion (ibid.).

Indre-et-Loire. Rapport par le même sur les élec-

tions de Calmelet, Girod, Bacot de Romand et Letis-

sier (8 février, p. 578); admission (ibid.).

-

Loire (Haute-). Rapport par le général Lafont sur
les élections de Calemard de Lafayette, do Cheva-
lier-Lemore et de Chabron de Solilhac (8 février,
p. 578 et suiv.); -ajournement de l'admission de Cale-
mard de Lafayette (ibid, p. 579); débat y relatif :
Agier, Benjamin Constant, Agier, Pardessus, comte
Roy, baron Lepeletier d'Aunay, Pelet (de la Lozère),
Calemard de Lafayette, comte de Sainte-Aulaire, de
La Bourdonnaye, Gautier (11 février, p. 600 et suiv.);
de Martignac, ministre de l'intérieur, Royer-Collard,
Ravez, Dupin aîné, Agier (12 février, p. 607 et suiv.);
admission (ibid., p. 615).

Loire-Inférieure. Rapport par le même sur les élec-

tions de Louis de Saint-Aignan, Lucas de La Cham-

pionnière, Urvoy de Saint-Bedan, de Formont, Dona-

tien de Sesmaisons et Burot de Carcouët (8 février,

p. 579);

admission (ibid.).

Loiret. Rapport par le même sur les élections de

Laisné do Villevesque, Alexandre Perier, Criguon de

Montigny et Champvallin (8 février, p. 579); -

sion (ibid.).

admis-

Lot. Rapport par le même sur les élections de de Fol-

mont, Sirieys de Mayrinhac, Regouard de Vaxis,

Dussol, de Flaujac et Séguy (8 fevrier, p. 579);

admission des quatre derniers (ibid.);- démission do

de Folmont (16 février, p. 667); admission de Si-

rieys de Mayrinhac (ibid., p. 678).

Lot-et-Garonne. Rapport par le même sur les élec-

tions de Lugat, vicomte de Martignac et Lafon do

Blaniac (8 février, p. 579); - admission (ibid.);

ajournement des décisions à prendre sur les élec-

tions du vicomte Drouilhet de Sigalas et du généra

Lafon (ibid.).

Lozère. Rapport par le même sur les élections

d'André et de Brun de Villeret (8 février, p. 579);-

admission d'André (ibid.).

Manche. Rapport par le même sur les élections

de Lorinier, Achard de Bonvouloir et Du Moncel (8 fé-
vrier, p. 579); ajournement (ibid.); admission
d'Enouf, Angot, de Montceaux et de Bricquevillo
(ibid. -débat sur l'élection de Lorimier, de Panat
Sebastiani, de Sainte-Aulaire, de Vatimesul, ministre
de l'instruction publique (12 février, p. 618 et suiv.),
- Gaetan de La Rochefoucauld, comte de Portalis,
garde des sceaux, Sebastiani, de Martignac, ministre
de l'intérieur, Chauvelin, de Sesmaisons, Thil, de Ber.

-

-

Meurthe. Rapport par le même sur les élections

de de Metz, Thouvenel, Marchal et Jankowitz (8 fé-

vrier, p. 579); — ajournement de l'admission du der-

nier (ibid.); débat sur l'admission de de Metz :

Dupin aîné, Mestadier, Ravez (14 février, p. 636 et

suiv.); admission (ibid., p. 637); — débat sur l'é-

lection de Jankowitz: Montbel, Marchal, Agier, Mes-

tadier, Chauvelin, de Berbis, Pataille, Hyde de Neu-

ville, de Cambon, Jacques Lefebvre (18 février,

p. 678 et suiv.); nouvel ajournement (ibid.,

p. 686).

-

-

Meuse. Rapport par le même sur les élections du

baron de Cholet, du comte Desbassayns de Riche-

mont, d'Etienne et du comte de Sainte-Aulaire (élu

aussi dans la Gironde) (8 février, p. 579); - admis-

sion d'Etienne (ibid.); rapport spécial par Mesta-

dier, relatif à Cholet et à Desbassayns de Richemont

(18 février, p. 688 et suiv.) ;. débat Thouvenel,

marquis de Cordoue, comte de Sainte-Aulaire, comte

de La Bourdonnaye, comte Desbassayns de Riche-

mont, Etienne, Casimir Périer, vicomte de Martignac,

ministre de l'intérieur, général Sébastiani, comte

Desbassayns de Richemont, Mestadier, général Sébas-

tiani (ibid., p. 692 et suiv.); incident sur un vote

mal interprété vicomte de La Rochefoucauld, le pré-

sident (Rallier, doyen d'âge), (ibid., p. 704);

admis-

sion de Cholet et du comte Desbassayns de Richemont

(ibid.).

Morbihan. Rapport par le même sur les élections

de de Léridant, Harscouët de Saint-Georges, de Mar-

gadel, Halgan et Arthur de La Bourdonnaye (8 fé-

vrier, p. 579); - ajournement de l'admission du der-

nier (ibid.); admission (18 février, p. 678).

Moselle. Rapport par le même sur les élections de

Durand, de Larmelle, Simon, Marchand-Collin, Du

Teil, de Turmel et de Saint-Albin (8 février, p. 579);

admission (ibid.).

Nièvre. Rapport par le même sur les élections de
Dupin aîné (elu deux fois), de Sainte-Marie et de
Hyde de Neuville, (élu aussi dans la Mayenne) (8 fé-
vrier, p. 579); admission (ibid.).

Oise. Rapport par le même sur les élections de
Boulard, comte de l'Aigle, Levaillant, Tronchon et
comte Gérard (8 février, p. 579); ajournement de
l'admission du comte de l'Aigle (ibid.);-admission
(18 février, p. 678).

--

Rhône. Rapport par Thil sur les élections de Jars,
de Jacques Couderc, Humblot-Conté, Mottet de Gé-
rando et de Lacroix-Laval (8 février, p. 580); — ad-
mission (ibid.).

Rhin (Bas-). Rapport par Thil sur les élections de

Saglis, de Turckeim, de Wangen, de Geroldseck, ba-

ron Zorn de Bulach, vicomte Renouard de Bussières

et Benjamin Constant (élu deux fois) (8 février, p. 580);

admission (ibid.).

-

Rhin (Haut-). Rapport par le même sur les élec-
tions d'André, Migeon, baron de Reinach et Haas
(8 fevrier, p. 580); admission (ibid.); — rapport
spécial par le même sur l'élection du baron d'Anthès
(15 février, p. 662 et suiv); débat de Martignac
ministre de l'intérieur, Benjamin Constant (ibid.'
p. 664 et suiv.); - admission (ibid., p. 666);-déba
sur la partie du procès-verbal y relative: Lemer
cier, Jacques Lefebvre, Mestadier, Jacques Lefebvre
de Martignac, Pardessus, Jacques Lefebvre (16 fé
vrier, p. 666 et suiv.); rectification (ibid., p. 667)-

-

Saône-et-Loire. Rapport par le même sur les élec-

tions du comte de Rambuteau, comte de Thiard, de

Fontenay, Humblot-Conté (élu deux fois), marquis de

Doria, de Chardonnet et Abel de Vichy (9 février,

p. 581); ajournement de l'admission de Chardon-

net (ibid.); rejet (11 février, p. 594).

Seine. Rapport par le même sur les élections de

Dupont (de l'Eure), Laffitte, Casimir Périer, Ben-

jamin Constant, baron de Schonen, baron Ternaux,

Royer-Collard, Ternaux ainé, Vassal, Alexandre de

Laborde, Jacques Lefebvre et Odier (9 février, p. 581);

admission (ibid., p. 582).

Seine-et-Marne. Rapport par le même sur les

élections du marquis de Lafayette, de Georges La-

fayette fils, de Royer-Collard (élu cinq fois), Eugène

d'Harcourt et Despatys (9 février, p. 582); ajour-

nement de l'admission des deux derniers (ibid.);

admission (11 février, p. 594).

-

Seine-et-Oise. Rapport par le même sur les élec-

tions d'Alexandre de Lameth, Bérard, Lepeletier

d'Aulnay, Bertin de Vaux, de Bizemont, Oberkampf

et de Jouvencel (9 février, p. 582); - admission

(ibid.)

Saône (Haute-). Rapport par le même sur les élec-