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Teokset Teokset 1 - 10 / 54 haulle Les personnes qui vendent en ambulance dans les rues, dans les lieux de passage et....
" Les personnes qui vendent en ambulance dans les rues, dans les lieux de passage et dans les marchés, soit des fleurs, de l'amadou, des balais, des statues et figures en plâtre, soit des fruits, des légumes, des poissons, du beurre, des œufs, du fromage... "
Répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de ... - Sivu 117
tekijä(t) Victor Alexis Désiré Dalloz, Armand Dalloz - 1855
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Bulletin des Lois: Gesetz-bulletin, Nide 1

Westphalia (Kingdom). - 1810
...9» Les cardeurs, fileurs de laine, de fil et de coton, les blanchisseuses, les savetiers ; 10° Ceux qui vendent en ambulance dans les rues, dans les lieux de passage et dans les marchés des communes, les fruits , les légumes, le beurre, les oeufs, le fromage et autres menus comestibles....

Code des contributions directes. ...

France - 1811
...cardeurs , fileurs de laine et coton , les blanchisseuses , les savetiers et tripiers ; 10°. Ceux qui vendent en ambulance, dans les rues, dans les lieux de passage et dans les marchés des com- . 1nunes , les fruits , les légumes , le beurre , les œufs, le fromage et autres menus comestibles....

Revue horticole

1845
...exploités, et pour le bétail qu'ils y élèvent , qu'ils y entretiennent ou qu'ils y engraissent. Les personnes qui vendent en ambulance, dans les rues..., dans les lieux de passage et. dans les marchés, des fleurs, des fruits, des légumes. Sont assujettis à la patente : ire Classe. Marchand de graines...

Institutes du droit administratif français, ou, Élémens ducode ..., Nide 4

Joseph-Marie baron de Gérando - 1830
...( ibid. ) ; i3°. Les porteurs de contrainte (arrêté du 16 messidor anVIIT, art. 18); i4°. Ceux qui vendent en ambulance dans les rues, dans les lieux de passage et dans les marchés de commune , des fruits, des légumes, du beurre, des œufs, du fromage et d'autres menus comestibles...

Nouveau dictionnaire de police: ou, Recueil analytique et raisonné ..., Nide 2

Elouin - 1835
...9*Jes cardeurs, fileurs de laine et colon , les blanchisseuses, les savetiers, les tripiers; 10" ceux qui vendent en ambulance dans les rues, dans les lieux de passage et dans les marchés des communes, les fruits, les légumes, le beurre, les œufs, le fromage et autres menus comestibles....

Recueil général des lois, décrets, ordonnances, etc: depuis le mois ..., Nide 7

1839
...cardeurs, fileurs de laine et coton , les blanchisseuses, les savetiers, les tripiers ; — 10° Ceux qui vendent en ambulance dans les rues , dans les lieux de passage et dans les marchés des communes, les fruits, les légumes, le beurre, les œufs, le fromage et autres menus comestibles....

Dictionnaire de l'industrie manufacturière, commerciale et agricole: PAN-ZIN ...

1840
...les cardeurs, filcurs de laine et coton, les blanchisseuses, les savetiers, les tripiers; 10° ceux qui vendent en ambulance dans les rues, dans les lieux de passage et dans les marchés des communes, les fruits, les légumes, le beurre, les œufs, le fromage, et les autres menus comestibles....

Journal des avoués, ou recueil general ..., Nide 66

1844
...mère, ni le simple manœuvre «Joui le concours, est indispensable à l'exercice de la profession ; Les personnes qui vendent en ambulance dans les rues,...l'amadou, des balais, des statues et figures en plâtre, sci t des fruits,, des légumes, des poissons, du beurre, des œufs, du fromage et autres menus comestibles;...

Bulletin des lois

1844
...et mère, ni le simple manœuvre dont le concours est indispensable à l'exercice de la profession; Les personnes qui vendent en ambulance dans les rues...des fleurs , de l'amadou, des balais, des statues et ligures en plâtre, soit des fruits, des légumes, des poissons, du beurre, des œufs, du fromage et...

LOIS, DECRETS, ORDONNANCES,. REGLEMENS

AVIS DU CONSEIL D'ETAT - 1845
...mère, ni le simple manœuvre (2) dont le concours est indispensable à l'exercice de la profession ; Les personnes qui vendent en ambulance dans les rues,...des œufs, du fromage et autres menus comestibles; Les savetiers, les chiffonniers au crochet, les porteurs d'eau à la bretelle ou avec voiture à bras,...




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