Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de droit internationalKraus Reprint, 1970 |
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Sivu 91
... pris livraison par la Société ne doit pas être à l'état humide . Le sel qui pourrait être claudestinement produit ou recueilli est saisi et transporté aux dépôts de la Société par ceux qui en ont pris possession en vertu de la saisie et ...
... pris livraison par la Société ne doit pas être à l'état humide . Le sel qui pourrait être claudestinement produit ou recueilli est saisi et transporté aux dépôts de la Société par ceux qui en ont pris possession en vertu de la saisie et ...
Sivu 76
... pris dans le sein du Conseil sanitaire de Constantinople pour assurer l'application des mesures adoptées , mon collègue le Docteur Jimeno présenta , au nom de la Déléga- tion espagnole , un amendement d'après lequel il suffisait qu'une ...
... pris dans le sein du Conseil sanitaire de Constantinople pour assurer l'application des mesures adoptées , mon collègue le Docteur Jimeno présenta , au nom de la Déléga- tion espagnole , un amendement d'après lequel il suffisait qu'une ...
Sivu 213
... pris par lui sera passible d'une amende de 2 livres turques Cette amende sera perçue au profit du pèlerin qui aura été victime du manquement et qui établira qu'il a en vain réclamé l'exécution de l'engagement pris . - Art . 32. Toute ...
... pris par lui sera passible d'une amende de 2 livres turques Cette amende sera perçue au profit du pèlerin qui aura été victime du manquement et qui établira qu'il a en vain réclamé l'exécution de l'engagement pris . - Art . 32. Toute ...
Sisältö
Convention sanitaire internationale | 3 |
Finances de Grèce Seauce de la Commission interna | 12 |
Novembre | 15 |
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Yleiset termit ja lausekkeet
actuellement adopté affaires étrangères Amiraux anglais articles autorités Autriche-Hongrie Banque Barrère Bassorah bâtiments bord britannique Brouardel Camaran Camille BARRÈRE chargé choléra cholériformes Commission internationale Comte de Kuefstein Conférence Conseil sanitaire Conseil supérieur Constantinople contrôle Crète d'après débarquement déclaration Delcassé Délégation départ dépôts désinfection dispositions Djeddah Docteur Ruysch Docteur Thorne Thorne drachmes Dresde emprunts établi général golfe Persique Gouvernement hellénique Grande-Bretagne Grèce Haut Commissaire Hedjaz Indes l'article l'autorité l'Etat l'Inde lazaret livres turques Majesté malades Mecque médecin ment mer Rouge mesures ministre des affaires Mohammerah Monopoles navires à pèlerins nécessaire Niger novembre ocque ottoman Pacha Paul Cambon pays Pays-Bas pèlerinage pèlerins pèlerius persan Perse port présente Président prince Georges produit Professeur Proust proposition Puissances quarantaine question recettes règlement République française revenus affectés Russie Saint-Pétersbourg santé de Constantinople séance sera seront service Société Sous-Commission spécial station sanitaire Suisse suivant supérieur de santé surveillance tabac territoire Tillett timbres tion Turquie