Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de droit international, Niteet 47–48Kraus Reprint, 1970 |
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Sivu 156
... articles de quincaillerie de bois dénommés sous 1 , avec incrustations fines ( Boule , marqueterie ) . Articles de quincaillerie de fer , d'acier , de cuivre , de laiton , de tombac , de bronze , de plomb , d'étain , de métal de ...
... articles de quincaillerie de bois dénommés sous 1 , avec incrustations fines ( Boule , marqueterie ) . Articles de quincaillerie de fer , d'acier , de cuivre , de laiton , de tombac , de bronze , de plomb , d'étain , de métal de ...
Sivu 157
... Articles de quincaillerie du no 61 d ) , finement dorés ou argentés . - Observation . Ces objets , lorsqu'ils ne sont finement dorés ou argentés qu'en partie , rentrent dans le n ° 61 d ) 1 . Articles de quincaillerie d'os , de corne ...
... Articles de quincaillerie du no 61 d ) , finement dorés ou argentés . - Observation . Ces objets , lorsqu'ils ne sont finement dorés ou argentés qu'en partie , rentrent dans le n ° 61 d ) 1 . Articles de quincaillerie d'os , de corne ...
Sivu 318
... articles vingt - quatre et vingt - cinq ( 24 et 25 ) ci - dessus est punie d'une amende de vingt francs au moins et ... articles trente à quarante - six inclusivement , des articles quarante - huit à cinquante- neuf inclusivement ...
... articles vingt - quatre et vingt - cinq ( 24 et 25 ) ci - dessus est punie d'une amende de vingt francs au moins et ... articles trente à quarante - six inclusivement , des articles quarante - huit à cinquante- neuf inclusivement ...
Sisältö
1881 | 11 |
Commission européenne du Danube Règlement de navi | 178 |
1885 | 222 |
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Yleiset termit ja lausekkeet
1er février actuellement affaires étrangères agent et consul anglais ANNEXE articles autorisé Bangkok Beaucaire britannique budget Caire Caisse capitaine choléra civil Commissaire Commission compétence comte d'Aubigny comte d'Aunay conditions conformément Constantinople consul général consulaire contractantes Convention Convention de Londres corvée Daïra date déclaration délégués demande dépêche dépenses dépôt désinfection Dette publique diplomatique dispositions Egypte Etats Flourens Freycinet Gouvernement égyptien Gouvernement khédivial Gouvernement roumain hellénique immeubles indigènes international j'ai judiciaire juillet juin Khédive l'Angleterre l'article l'Egypte l'Etat l'évacuation l'immigration l'impôt livres égyptiennes Londres Lord Salisbury Majesté matière Mékong ment mesure militaire ministre des affaires nationalité navires nécessaire négociations Norvège Nubar-Pacha officiers et assimilés ottoman pays personnes morales POLITIQUE DU CAIRE port de Soulina président du conseil prisonniers de guerre projet de décret proposition Puissances question relations réserve roumain Russie sanitaire sera Serbie seront service Siam somme spéciale Spuller sujet tarif territoire timbre tion titre troupes Waddington Zappa