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Sivu 15
Dans cet ordre d'idées , la Commission a eu à considérer trois projets ayant pour
but ou pour effet de créer : 10. Une monnaie d'argent à caractère international et
avec plein pouvoir libératoire dans un ou plusieurs pays ; 2 ° Une monnaie ...
Dans cet ordre d'idées , la Commission a eu à considérer trois projets ayant pour
but ou pour effet de créer : 10. Une monnaie d'argent à caractère international et
avec plein pouvoir libératoire dans un ou plusieurs pays ; 2 ° Une monnaie ...
Sivu 116
Sous le rapport de l'instruction , les 277,425 jeunes gens ayant tiré au sort en
1892 ont été classés ainsi qu'il suit : ne sachant ni lire ni écrire , 19,547 ; sachant
lire seulement , 3,690 ; sachant lire et écrire , 48,711 ; ayant une instruction ...
Sous le rapport de l'instruction , les 277,425 jeunes gens ayant tiré au sort en
1892 ont été classés ainsi qu'il suit : ne sachant ni lire ni écrire , 19,547 ; sachant
lire seulement , 3,690 ; sachant lire et écrire , 48,711 ; ayant une instruction ...
Sivu 8
Les navires ayant un médecin et un appareil de désinfection ( étuve ) remplissant
les conditions voulues , seront admis à passer le canal de Suez en quaran ..
iaine dans les conditions du règlement pour le transit . b . Les autres navires ...
Les navires ayant un médecin et un appareil de désinfection ( étuve ) remplissant
les conditions voulues , seront admis à passer le canal de Suez en quaran ..
iaine dans les conditions du règlement pour le transit . b . Les autres navires ...
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Sisältö
Juin | 368 |
Commission européenne du Danube Règlement de navi | 178 |
1883 | 222 |
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Yleiset termit ja lausekkeet
accord actuellement affaires étrangères agent anglais articles aura autorisé avant avons ayant bâtiments Caire Caisse capitaine chargé civil commandant commerce Commission communes compte comte conditions conformément Conseil considère consul général Convention corvée cours d'après d'autres date déclaration décret délai demande dernier devant dispositions doit donner effet également égyptien employés établis Etats fixer française général Gouvernement Grèce guerre importante international j'ai jour juge juillet juin jusqu'à l'Angleterre l'article l'Etat lieu livres Londres Lord Majesté mars matière ment mesure militaire ministre des affaires mois nationalité navires nécessaire nombre nouveau nouvelle payement pays pendant personnes peuvent port pourra premier présent président pris prisonniers de guerre produit projet propos proposition propriété public publique Puissances qu'une question rapport règlement relations République réserve reste roumain Russie s'est s'il sera Serbie seront service seulement somme sorte spéciale succession suite suivant sujet territoire tion titre traité travaux tribunaux troupes trouve Zappa