Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de droit international, Niteet 47–48Kraus Reprint, 1970 |
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Sivu 15
... ayant pour but ou pour effet de créer : 1. Une monnaie d'argent à caractère international et avec plein pouvoir libé- ratoire dans un ou plusieurs pays ; 2 ° Une monnaie d'argent ayant un caractère international et fondé sur un rapport ...
... ayant pour but ou pour effet de créer : 1. Une monnaie d'argent à caractère international et avec plein pouvoir libé- ratoire dans un ou plusieurs pays ; 2 ° Une monnaie d'argent ayant un caractère international et fondé sur un rapport ...
Sivu 116
... ayant tiré au sort en 1892 ont été classés ainsi qu'il suit : ne sachant ni lire ni écrire , 19,547 ; sachant lire seulement , 5,690 ; sachant lire et écrire , 48,711 ; ayant une instruction primaire plus développée , 185,481 ; ayant ...
... ayant tiré au sort en 1892 ont été classés ainsi qu'il suit : ne sachant ni lire ni écrire , 19,547 ; sachant lire seulement , 5,690 ; sachant lire et écrire , 48,711 ; ayant une instruction primaire plus développée , 185,481 ; ayant ...
Sivu 8
... ayant un médecin et un appareil de désinfection ( étuve ) rem- plissant les conditions voulues , seront admis à passer le canal de Suez en quaran- taine dans les conditions du règlement pour le transit . b . Les autres navires suspects ...
... ayant un médecin et un appareil de désinfection ( étuve ) rem- plissant les conditions voulues , seront admis à passer le canal de Suez en quaran- taine dans les conditions du règlement pour le transit . b . Les autres navires suspects ...
Sisältö
1881 | 11 |
Commission européenne du Danube Règlement de navi | 178 |
1885 | 222 |
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Yleiset termit ja lausekkeet
1er février actuellement affaires étrangères agent et consul anglais ANNEXE articles autorisé Bangkok Beaucaire britannique budget Caire Caisse capitaine choléra civil Commissaire Commission compétence comte d'Aubigny comte d'Aunay conditions conformément Constantinople consul général consulaire contractantes Convention Convention de Londres corvée Daïra date déclaration délégués demande dépêche dépenses dépôt désinfection Dette publique diplomatique dispositions Egypte Etats Flourens Freycinet Gouvernement égyptien Gouvernement khédivial Gouvernement roumain hellénique immeubles indigènes international j'ai judiciaire juillet juin Khédive l'Angleterre l'article l'Egypte l'Etat l'évacuation l'immigration l'impôt livres égyptiennes Londres Lord Salisbury Majesté matière Mékong ment mesure militaire ministre des affaires nationalité navires nécessaire négociations Norvège Nubar-Pacha officiers et assimilés ottoman pays personnes morales POLITIQUE DU CAIRE port de Soulina président du conseil prisonniers de guerre projet de décret proposition Puissances question relations réserve roumain Russie sanitaire sera Serbie seront service Siam somme spéciale Spuller sujet tarif territoire timbre tion titre troupes Waddington Zappa