Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de droit international, Niteet 47–48Kraus Reprint, 1970 |
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Sivu 298
... bâtiments déjà mouillés , sans toutefois qu'il puisse y avoir jamais plus de trois corps amarrés bord à bord le long ... bâtiments de petit cabotage , ainsi qu'aux allèges , de circuler dans le port pendant la nuit . Les embarcations du ...
... bâtiments déjà mouillés , sans toutefois qu'il puisse y avoir jamais plus de trois corps amarrés bord à bord le long ... bâtiments de petit cabotage , ainsi qu'aux allèges , de circuler dans le port pendant la nuit . Les embarcations du ...
Sivu 300
... bâtiments naviguant ou stationnant dans le bras de Soulina sont tenus de porter leurs ancres suspendues librement aux bossoirs , sans les fixer au bordage . Cette disposition n'est pas obligatoire pour les bâtiments dont les ancres sont ...
... bâtiments naviguant ou stationnant dans le bras de Soulina sont tenus de porter leurs ancres suspendues librement aux bossoirs , sans les fixer au bordage . Cette disposition n'est pas obligatoire pour les bâtiments dont les ancres sont ...
Sivu 302
... bâtiments désignés dans l'alinéa précédent , doivent ralentir le jeu de leur machine et l'arrêter complètement en cas de danger pour les- dits bâtiments , s'ils peuvent toutefois le faire sans danger pour eux- mêmes ou pour les ...
... bâtiments désignés dans l'alinéa précédent , doivent ralentir le jeu de leur machine et l'arrêter complètement en cas de danger pour les- dits bâtiments , s'ils peuvent toutefois le faire sans danger pour eux- mêmes ou pour les ...
Sisältö
1881 | 11 |
Commission européenne du Danube Règlement de navi | 178 |
1885 | 222 |
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Yleiset termit ja lausekkeet
1er février actuellement affaires étrangères agent et consul anglais ANNEXE articles autorisé Bangkok Beaucaire britannique budget Caire Caisse capitaine choléra civil Commissaire Commission compétence comte d'Aubigny comte d'Aunay conditions conformément Constantinople consul général consulaire contractantes Convention Convention de Londres corvée Daïra date déclaration délégués demande dépêche dépenses dépôt désinfection Dette publique diplomatique dispositions Egypte Etats Flourens Freycinet Gouvernement égyptien Gouvernement khédivial Gouvernement roumain hellénique immeubles indigènes international j'ai judiciaire juillet juin Khédive l'Angleterre l'article l'Egypte l'Etat l'évacuation l'immigration l'impôt livres égyptiennes Londres Lord Salisbury Majesté matière Mékong ment mesure militaire ministre des affaires nationalité navires nécessaire négociations Norvège Nubar-Pacha officiers et assimilés ottoman pays personnes morales POLITIQUE DU CAIRE port de Soulina président du conseil prisonniers de guerre projet de décret proposition Puissances question relations réserve roumain Russie sanitaire sera Serbie seront service Siam somme spéciale Spuller sujet tarif territoire timbre tion titre troupes Waddington Zappa