Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de droit international, Niteet 47–48Kraus Reprint, 1970 |
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Sivu 121
... communes sur aucun point de la fron- tière indo - chinoise ; car des frontières communes entraineraient chacun des deux pays dans de grandes dépenses militaires et créeraient des dangers de panique . Le Gouvernement de Sa Majesté ...
... communes sur aucun point de la fron- tière indo - chinoise ; car des frontières communes entraineraient chacun des deux pays dans de grandes dépenses militaires et créeraient des dangers de panique . Le Gouvernement de Sa Majesté ...
Sivu 146
... communes , en tant qu'ils ne rentrent pas dans le n ° 61 d ) ( quincaillerie ) . Tare : 13 en caisses ou en barils , 7 en paniers , 3 en ballots ou en sacs . Etain et métal anglais ( dit britannia ) : Demi - ouvrés , c'est - à - dire en ...
... communes , en tant qu'ils ne rentrent pas dans le n ° 61 d ) ( quincaillerie ) . Tare : 13 en caisses ou en barils , 7 en paniers , 3 en ballots ou en sacs . Etain et métal anglais ( dit britannia ) : Demi - ouvrés , c'est - à - dire en ...
Sivu 155
... communes Ne peuvent être tarifés comme articles de quin- caillerie rentrant dans cette position : que fruits arti- ficiels de cire ou d'autres compositions semblables , sta- tuettes , figurines et autres bibe ! ots semblables , pipes ...
... communes Ne peuvent être tarifés comme articles de quin- caillerie rentrant dans cette position : que fruits arti- ficiels de cire ou d'autres compositions semblables , sta- tuettes , figurines et autres bibe ! ots semblables , pipes ...
Sisältö
1881 | 11 |
Commission européenne du Danube Règlement de navi | 178 |
1885 | 222 |
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Yleiset termit ja lausekkeet
1er février actuellement affaires étrangères agent et consul anglais ANNEXE articles autorisé Bangkok Beaucaire britannique budget Caire Caisse capitaine choléra civil Commissaire Commission compétence comte d'Aubigny comte d'Aunay conditions conformément Constantinople consul général consulaire contractantes Convention Convention de Londres corvée Daïra date déclaration délégués demande dépêche dépenses dépôt désinfection Dette publique diplomatique dispositions Egypte Etats Flourens Freycinet Gouvernement égyptien Gouvernement khédivial Gouvernement roumain hellénique immeubles indigènes international j'ai judiciaire juillet juin Khédive l'Angleterre l'article l'Egypte l'Etat l'évacuation l'immigration l'impôt livres égyptiennes Londres Lord Salisbury Majesté matière Mékong ment mesure militaire ministre des affaires nationalité navires nécessaire négociations Norvège Nubar-Pacha officiers et assimilés ottoman pays personnes morales POLITIQUE DU CAIRE port de Soulina président du conseil prisonniers de guerre projet de décret proposition Puissances question relations réserve roumain Russie sanitaire sera Serbie seront service Siam somme spéciale Spuller sujet tarif territoire timbre tion titre troupes Waddington Zappa