Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de droit international, Niteet 47–48Kraus Reprint, 1970 |
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Sivu 152
... autres étoffes similaires , écrues . Tous les autres tissus et étoffes de coton , non spécia- lement taxés , écrus . Ouate en feuilles . 2 Futaine ( molleton ) et autres étoffes similaires ( Kal- muk , etc. ) , coutils , treillis ...
... autres étoffes similaires , écrues . Tous les autres tissus et étoffes de coton , non spécia- lement taxés , écrus . Ouate en feuilles . 2 Futaine ( molleton ) et autres étoffes similaires ( Kal- muk , etc. ) , coutils , treillis ...
Sivu 155
... autres compositions semblables , sans dis- tinction de travail , combinés ou non avec matières communes Ne peuvent être tarifés comme articles de quin- caillerie rentrant dans cette position : que fruits arti- ficiels de cire ou d'autres ...
... autres compositions semblables , sans dis- tinction de travail , combinés ou non avec matières communes Ne peuvent être tarifés comme articles de quin- caillerie rentrant dans cette position : que fruits arti- ficiels de cire ou d'autres ...
Sivu 158
... autres ma lières communes . 2 Avec montures d'argent , de métaux finement dorés ou argentés , d'aluminium , d'ivoire , d'écaille , de nacre . 3 Avec montures d'or et de platine . Jouets d'enfants de toute sorte . Pendules , pendules de ...
... autres ma lières communes . 2 Avec montures d'argent , de métaux finement dorés ou argentés , d'aluminium , d'ivoire , d'écaille , de nacre . 3 Avec montures d'or et de platine . Jouets d'enfants de toute sorte . Pendules , pendules de ...
Sisältö
1881 | 11 |
Commission européenne du Danube Règlement de navi | 178 |
1885 | 222 |
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Yleiset termit ja lausekkeet
1er février actuellement affaires étrangères agent et consul anglais ANNEXE articles autorisé Bangkok Beaucaire britannique budget Caire Caisse capitaine choléra civil Commissaire Commission compétence comte d'Aubigny comte d'Aunay conditions conformément Constantinople consul général consulaire contractantes Convention Convention de Londres corvée Daïra date déclaration délégués demande dépêche dépenses dépôt désinfection Dette publique diplomatique dispositions Egypte Etats Flourens Freycinet Gouvernement égyptien Gouvernement khédivial Gouvernement roumain hellénique immeubles indigènes international j'ai judiciaire juillet juin Khédive l'Angleterre l'article l'Egypte l'Etat l'évacuation l'immigration l'impôt livres égyptiennes Londres Lord Salisbury Majesté matière Mékong ment mesure militaire ministre des affaires nationalité navires nécessaire négociations Norvège Nubar-Pacha officiers et assimilés ottoman pays personnes morales POLITIQUE DU CAIRE port de Soulina président du conseil prisonniers de guerre projet de décret proposition Puissances question relations réserve roumain Russie sanitaire sera Serbie seront service Siam somme spéciale Spuller sujet tarif territoire timbre tion titre troupes Waddington Zappa