Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de droit international, Niteet 47–48Kraus Reprint, 1970 |
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Sivu 362
... propos de dessins de fabrique ) . Décisions judiciaires des Etats - Unis , de la Grande - Bretagne , de la Suisse . - Annales de droit commercial français , étranger et international . Août . Chronique allemande de législation , de ...
... propos de dessins de fabrique ) . Décisions judiciaires des Etats - Unis , de la Grande - Bretagne , de la Suisse . - Annales de droit commercial français , étranger et international . Août . Chronique allemande de législation , de ...
Sivu 235
... propos du centième anniversaire de l'exécu- tion de la Reine ) . Marie - Antoinette en 1783 et én 1793 , d'après des docu- ments manuscrits , par C. Bader . La France et l'Empire du milieu : Tientsin , Canton , Pékin , par Alb . Perquer ...
... propos du centième anniversaire de l'exécu- tion de la Reine ) . Marie - Antoinette en 1783 et én 1793 , d'après des docu- ments manuscrits , par C. Bader . La France et l'Empire du milieu : Tientsin , Canton , Pékin , par Alb . Perquer ...
Sivu 335
... propos de la Convention pour les transports internatio- naux par Chemins de fer ; la Cour siégerait à Bruxelles , tandis que l'office central des Chemins de fer est établi à Berne . ) Le Tribunal fédéral suisse , par F. Nessi ( à propos ...
... propos de la Convention pour les transports internatio- naux par Chemins de fer ; la Cour siégerait à Bruxelles , tandis que l'office central des Chemins de fer est établi à Berne . ) Le Tribunal fédéral suisse , par F. Nessi ( à propos ...
Sisältö
1881 | 11 |
Commission européenne du Danube Règlement de navi | 178 |
1885 | 222 |
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Yleiset termit ja lausekkeet
1er février actuellement affaires étrangères agent et consul anglais ANNEXE articles autorisé Bangkok Beaucaire britannique budget Caire Caisse capitaine choléra civil Commissaire Commission compétence comte d'Aubigny comte d'Aunay conditions conformément Constantinople consul général consulaire contractantes Convention Convention de Londres corvée Daïra date déclaration délégués demande dépêche dépenses dépôt désinfection Dette publique diplomatique dispositions Egypte Etats Flourens Freycinet Gouvernement égyptien Gouvernement khédivial Gouvernement roumain hellénique immeubles indigènes international j'ai judiciaire juillet juin Khédive l'Angleterre l'article l'Egypte l'Etat l'évacuation l'immigration l'impôt livres égyptiennes Londres Lord Salisbury Majesté matière Mékong ment mesure militaire ministre des affaires nationalité navires nécessaire négociations Norvège Nubar-Pacha officiers et assimilés ottoman pays personnes morales POLITIQUE DU CAIRE port de Soulina président du conseil prisonniers de guerre projet de décret proposition Puissances question relations réserve roumain Russie sanitaire sera Serbie seront service Siam somme spéciale Spuller sujet tarif territoire timbre tion titre troupes Waddington Zappa