Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de droit international, Niteet 47–48Kraus Reprint, 1970 |
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Sivu 59
... spéciale , toutes les personnes dont le droit d'entrer aux Etats - Unis ne lui paraît pas clair et incontestable . Toutes ces visites spéciales doivent être faites par quatre agents au moins , fonctionnant comme inspecteurs . Ces agents ...
... spéciale , toutes les personnes dont le droit d'entrer aux Etats - Unis ne lui paraît pas clair et incontestable . Toutes ces visites spéciales doivent être faites par quatre agents au moins , fonctionnant comme inspecteurs . Ces agents ...
Sivu 314
... spéciales au cas de foree majeure . Art . 107. Lorsqu'un bâtiment est contraint par le mauvais temps de quitter la ... spéciale nommée , suivant les cas , par le Capitaine du port de Soulina ou par l'Inspecteur de la navigation . Les ...
... spéciales au cas de foree majeure . Art . 107. Lorsqu'un bâtiment est contraint par le mauvais temps de quitter la ... spéciale nommée , suivant les cas , par le Capitaine du port de Soulina ou par l'Inspecteur de la navigation . Les ...
Sivu 179
... spéciale du Ministre de la guerre , peuvent également être admis dans les dépôts . Les uns et les autres doivent prendre et signer l'engagement de se con- former aux mesures d'ordre et de police prescrites par l'autorité militaire ...
... spéciale du Ministre de la guerre , peuvent également être admis dans les dépôts . Les uns et les autres doivent prendre et signer l'engagement de se con- former aux mesures d'ordre et de police prescrites par l'autorité militaire ...
Sisältö
1881 | 11 |
Commission européenne du Danube Règlement de navi | 178 |
1885 | 222 |
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Yleiset termit ja lausekkeet
1er février actuellement affaires étrangères agent et consul anglais ANNEXE articles autorisé Bangkok Beaucaire britannique budget Caire Caisse capitaine choléra civil Commissaire Commission compétence comte d'Aubigny comte d'Aunay conditions conformément Constantinople consul général consulaire contractantes Convention Convention de Londres corvée Daïra date déclaration délégués demande dépêche dépenses dépôt désinfection Dette publique diplomatique dispositions Egypte Etats Flourens Freycinet Gouvernement égyptien Gouvernement khédivial Gouvernement roumain hellénique immeubles indigènes international j'ai judiciaire juillet juin Khédive l'Angleterre l'article l'Egypte l'Etat l'évacuation l'immigration l'impôt livres égyptiennes Londres Lord Salisbury Majesté matière Mékong ment mesure militaire ministre des affaires nationalité navires nécessaire négociations Norvège Nubar-Pacha officiers et assimilés ottoman pays personnes morales POLITIQUE DU CAIRE port de Soulina président du conseil prisonniers de guerre projet de décret proposition Puissances question relations réserve roumain Russie sanitaire sera Serbie seront service Siam somme spéciale Spuller sujet tarif territoire timbre tion titre troupes Waddington Zappa