Pasicrisie belge: Recueil général de la jurisprudence des cours et tribunaux et du conseil d'état de Belgique, Osa 1Administration centrale de la Pasicrisie, 1911 |
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Sivu 3
... devant les explosives sourdes . Il est vrai que s n'a été supprimé graphiquement devant consonne qu'au milieu du XVIII - e siècle , mais le fait que des mots , comme blasme , pasme assonent dans le Roland en â nous prouve que la chute ...
... devant les explosives sourdes . Il est vrai que s n'a été supprimé graphiquement devant consonne qu'au milieu du XVIII - e siècle , mais le fait que des mots , comme blasme , pasme assonent dans le Roland en â nous prouve que la chute ...
Sivu 12
... devant une voyelle molle , plus rarement devant une consonne mouillée ( cf. p . 19 sq . ) : šiaurė sáoîe , šeši sasì , moteriškė moteriske . - 3 le correspondant sonore de s ; aussi dans ce son , la sono- rité est peu marquée . 5 ...
... devant une voyelle molle , plus rarement devant une consonne mouillée ( cf. p . 19 sq . ) : šiaurė sáoîe , šeši sasì , moteriškė moteriske . - 3 le correspondant sonore de s ; aussi dans ce son , la sono- rité est peu marquée . 5 ...
Sivu 11
... devant le tribunal : a du lieu où l'activité dangereuse est exercée ; ou b du lieu de résidence habituelle de l'exploitant à qui l'on a demandé de fournir des infor- mations . Les demandes formulées par des organisations , sur la base ...
... devant le tribunal : a du lieu où l'activité dangereuse est exercée ; ou b du lieu de résidence habituelle de l'exploitant à qui l'on a demandé de fournir des infor- mations . Les demandes formulées par des organisations , sur la base ...
Sivu 16
... devant devient gran et est invariable . Ex : a gran sara , la grande salle , pl . e gran sare . Sant , saint , quand il est employé avec les noms pro- pres est placé devant eux . Au masculin il s'écrit san ' devant une consonne , et au ...
... devant devient gran et est invariable . Ex : a gran sara , la grande salle , pl . e gran sare . Sant , saint , quand il est employé avec les noms pro- pres est placé devant eux . Au masculin il s'écrit san ' devant une consonne , et au ...
Sivu 19
... devant καθάπερ ; 23 , 24 devant bewpɛ ; - 25 , 18 : devant συνεχεῖς ; - 66 , 16 : devant ἀτρέπτως et devant ἀδιαιρέτως ; 99 , 15 devant hy ; è : 9,3 : devant ; - 23 , 21 devant Toivuv ; - 74 , 16 devant év , etc. ---- ― -- : TÃ ; ― τῇ ...
... devant καθάπερ ; 23 , 24 devant bewpɛ ; - 25 , 18 : devant συνεχεῖς ; - 66 , 16 : devant ἀτρέπτως et devant ἀδιαιρέτως ; 99 , 15 devant hy ; è : 9,3 : devant ; - 23 , 21 devant Toivuv ; - 74 , 16 devant év , etc. ---- ― -- : TÃ ; ― τῇ ...
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12 avril 1er juillet 1re ch 25 mars 2e ch accusant la violation arrêt articles 1er Attendu que l'arrêt avocat général belge casse chef code civil code d'instruction criminelle Code élect code électoral code pénal communal Concl condamne le demandeur conf constate Constitution cour d'appel cour de cassation d'appel de Bruxelles d'appel de Liége décembre décision attaquée déclaré défendeur demanderesse demandeur aux frais deur devant la cour Edmond Jans Edmond Janssens établi fausse application garde civique invoqué janvier juge du fond juin l'ar l'arrêt attaqué l'arrêt dénoncé l'arrêté royal Lameere liste électorale loi du 12 mars ment mention motifs PASIC pourvoi accusant Prés Présents président présomption preuve prévenu procédure procureur propriété Rapp recevable réclamation registre règlement de juges rejette renvoie la cause résulte revenu cadastral Scheyven société anonyme souverainement statuant Terlinden termes de l'article ticle tion tribunal correctionnel tribunal de police violation des articles violé vote supplémentaire