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ANNALES

MARITIMES ET COLONIALES.

MARITIMES ET COLONIALES,

OU

Recueil de Lois et Ordonnances royales, Réglemens et

Décisions ministérielles, Mémoires, Observations et Notices
particulières, et généralement de tout ce qui peut intéresser
la Marine et les Colonies, sous les rapports militaires, admi-
nistratifs, judiciaires, nautiques, consulaires et commerciaux;

PUBLIÉ AVEC L'APPROBATION
DE S. EXC. LE MINISTRE DE LA MARINE ET DES COLONIES

ET SOUS LES AUSPICES DE S. A. R. L'AMIRAL DE FRANCE.

PAR M. BAJOT,

COMMISSAIRE DE MARINE HONORAIRE, CHEF DU BUREAU DES LOIS AU MINISTÈRE;
CHEVALIER DE LA LÉGION D'HONNEUR ET MEMBRE DE PLUSIEURS SOCIÉTÉS SAVANTES.

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TABLE
CHRONOLOGIQUE
Des Lois, Ordonnances, Réglemens et Décisions

contenus dans le premier Volume du Tome XII des
ANNALES MARITIMES' ET COLONIALES,
I." Pariie, année 1827 (1).

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(1) Le second volume du some XII se compose de l'ordonnance du Roi du 31 octobre
1822, sur le Service à la mer, des modelos et tablcaux qui l'accompagnent. I

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