 | 1815 - 420 sivua
...accéder. Art. i2o. La langue franeoise ayant été exclusivement employée dans toutes les copiés du présent traité, il est reconnu par les puissances...puissance se réserve d'adopter, dans les négociations et convention* futures, la langue dont elle s'est servie jusqu'ici dans ses relations diplomatiques ,... | |
 | Maximilian Samson Friedrich Schoell - 1815 - 418 sivua
..."I '. ••• • ; • >•• Art. i39, La langue franeoise ayant été exclusivement employée dans toutes les copies du présent traité , il est...l'avenir; de sorte que chaque puissance se réserve d'aCapter , dans les négociations et conventions futures, la langue dont elle s'est servie jusqu'ici... | |
 | Congrès de Vienne - 1815 - 204 sivua
...langue française ayant été exclusivement employée dans loutes les copies du présent traité, il es/ reconnu par les Puissances qui ont concouru à cet...de sorte que chaque Puissance se réserve d'adopter , clans les négociations et conventions futures, la langue dont elle s'est servie jusqu'ici dans ses.... | |
 | Frédéric Schoell - 1815 - 422 sivua
..., sont invités à 'y accéder. Art. i2o. La langue françoise ayant été exclusivement employée dans toutes les copies du présent traité , il est...qui ont concouru à cet acte , que l'emploi de cette languehe tirera point à conséquence pour l'avenir; de sorte que chaque puissance se réserve d'a.~... | |
 | Ernst Ludwig Posselt - 1816 - 184 sivua
...gênerai, . ont invités à y accéder. Art. 120. La langue françoise ayant été exclusivement employée dans toutes les copies du présent traité , il est...à conséquence pour l'avenir ; de sorte que chaque jouissance se réserve d'adopter dans les négociations et conventions futures , la langue dont elle... | |
 | France - 1816 - 510 sivua
...général, sont invités à y accéder. 120. La langue française ayant été exclusivement employée dans toutes les copies du présent traité, il est...reconnu par les puissances qui ont concouru à cet ticte, que l'emploi de cette langue ne tirera point à conséquence pour l'avenir; de sorte, que chaque... | |
 | 1818 - 568 sivua
...langue française ayant été exclusivement employée dans toutes les copies du présent irai té, il est reconnu par les Puissances qui ont concouru...sorte que chaque Puissance se réserve d'adopter, dans lesnégociations et conventions futures, la langue dont elle s'est servie jusqu'ici dans ses relations... | |
 | Louis-Pierre Anquetil - 1819 - 636 sivua
...Guyane françoise jusqu'à la rivière d'Oyapock. XXVII. « La langue françoise ayant été employée dans toutes les copies du présent traité, il est...puissances qui ont concouru à cet acte que l'emploi de ladite langue ne tirera point à conséquence pour l'avenir. XXVIII. « Il sera déposé à Vienne,... | |
 | Jean Pierre Gallais - 1821 - 520 sivua
...Guyane francoise jusqu'à la rivière d'Oyapock. «XXVII. La langue francoise ayant été employée dan* toutes les copies du présent traité, il est reconnu...puissances qui ont concouru à cet acte que l'emploi de ladite langue ne tirera point à conséquence pour l'avenir. « XXVIII. Il sera déposé à Vienne,... | |
 | Karl von Martens - 1822 - 658 sivua
...Vienne l'sfrt. I2o, porte ce qui suit; ,, La langue française ayant été exclusivement em,,ployée dans toutes les. copies du présent traité, il est...cette langue, ne tirera point à conséquence pour l'ave,, tin ; de sorte que chaque puissance se réserve d'adopter, ,, dans les négociations et conventions... | |
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La langue française ayant été exclusivement employée dans toutes les copies du présent traité, il est reconnu par les Puissances qui ont concouru à cet acte que l'emploi de cette langue ne tirera point à conséquence pour l'avenir; de sorte que... 
