Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de droit international, Niteet 3–4;Niteet 27–28Kraus Reprint, 1888 |
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Sivu 97
... Russie et les relations pacifiques qui existent depuis cent ans entre l'Allemagne et l'empire russe , relations qui répondent à mes propres sentiments , aussi bien qu'aux intérêts de l'Allemagne . Tout en travaillant consciencieusement ...
... Russie et les relations pacifiques qui existent depuis cent ans entre l'Allemagne et l'empire russe , relations qui répondent à mes propres sentiments , aussi bien qu'aux intérêts de l'Allemagne . Tout en travaillant consciencieusement ...
Sivu 116
... Russie , de Belgique , du Luxem- bourg et des Pays - Bas une conférence de délégués pour le 12 septembre 1888 , à 10 heures du matin , à Berne , à l'effet de transformer en une convention défi- nitive les projets adoptés dans la ...
... Russie , de Belgique , du Luxem- bourg et des Pays - Bas une conférence de délégués pour le 12 septembre 1888 , à 10 heures du matin , à Berne , à l'effet de transformer en une convention défi- nitive les projets adoptés dans la ...
Sivu 124
... Russie et l'Angleterre , la Russie et l'Allemagne ; il remanie la carte de l'Europe pour arriver au désarmement graduel des Etats , à la codification du droit inter- national et à l'organisation de vastes fédérations . ) - La République ...
... Russie et l'Angleterre , la Russie et l'Allemagne ; il remanie la carte de l'Europe pour arriver au désarmement graduel des Etats , à la codification du droit inter- national et à l'organisation de vastes fédérations . ) - La République ...
Sivu 125
... Russie , par A. Raffalovich . Lettre d'Angleterre ( la question chinoise en Australie ) . De l'inapplicabilité de la loi autorisant la Compagnie de Panama à émettre des obligations à lots . Les projets de réformes budgétaires , par P ...
... Russie , par A. Raffalovich . Lettre d'Angleterre ( la question chinoise en Australie ) . De l'inapplicabilité de la loi autorisant la Compagnie de Panama à émettre des obligations à lots . Les projets de réformes budgétaires , par P ...
Sivu 155
... RUSSIE , SUISSE . CONFÉRENCES CHARGEES D'ÉLABORER UNE CONVENTION INTERNATIONALE SUR LE TRANSPORT DES MARCHANDISES PAR CHEMINS DE FER Tenues à Berne en 1878 , 1881 , 1886 . CONFÉRENCE DE 1878 LISTE DES MEMBRES : Allemagne . Hr . Dr ...
... RUSSIE , SUISSE . CONFÉRENCES CHARGEES D'ÉLABORER UNE CONVENTION INTERNATIONALE SUR LE TRANSPORT DES MARCHANDISES PAR CHEMINS DE FER Tenues à Berne en 1878 , 1881 , 1886 . CONFÉRENCE DE 1878 LISTE DES MEMBRES : Allemagne . Hr . Dr ...
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Yleiset termit ja lausekkeet
admis au transport adopté alinéa amendement articles Asser aura Autriche-Hongrie bateau Belgique canton cardinal Lavigerie chandise chargé chemin de fer Chiasso commerce Commission concerne Conférence conformément Conseil fédéral Conseil fédéral suisse considération contrat de transport d'expédition déclaration délai de livraison délai de transport Délégués italiens demande destinataire discussion dispositions à émettre doit dommage douane duplicata Etats contractants formulaire frais de transport française gare Gerstner Gouvernement Herich Hongrie Kilényi l'alinéa l'Allemagne l'amendement l'art l'article l'avarie l'ayant-droit l'expéditeur l'extradition l'indemnité l'Italie législation Lejeune lettre de voiture lieu lois Luino marchandise Massaoua ment mention ministre négociations objets observer payer pays Pays-Bas Perl pourra prescriptions présente Convention Président principe procès-verbal projet allemand Projet de 1878 projet suisse propose proposition Pynappel question réclamation rédaction règlements relations remboursement renvoyer responsabilité résultant Russie séance Seigneux sera seront Souakim spéciales suivant tarifs territoire texte tion tissus Tisza traité transport international tribunal Vischer votation wagons xox xox