Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de droit international, Niteet 3–4;Niteet 27–28Kraus Reprint, 1888 |
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Sivu 31
... après les renvois du Répertoire nouveau , la coutellerie , au point de vue douanier , peut se diviser en plusieurs classes : 1 ° Couteaux de bouchers , tonneliers , selliers , tanneurs , cordonniers et autres artisans ; couteaux de ...
... après les renvois du Répertoire nouveau , la coutellerie , au point de vue douanier , peut se diviser en plusieurs classes : 1 ° Couteaux de bouchers , tonneliers , selliers , tanneurs , cordonniers et autres artisans ; couteaux de ...
Sivu 39
... Après un échange d'observations concernant le traitement douanier des articles compris sous les nos 121 et 123 du tarif général italien , l'accord est fait à l'égard de ces deux positions , en ramenant les droits nouveaux au régime ...
... Après un échange d'observations concernant le traitement douanier des articles compris sous les nos 121 et 123 du tarif général italien , l'accord est fait à l'égard de ces deux positions , en ramenant les droits nouveaux au régime ...
Sivu 43
... après ces observations , il semble difficile d'admettre que le droit conven- tionnel actuel puisse être maintenu , on pourrait même se demander si l'ins- cription du droit de 8 fr . s'accorderait avec l'engagement pris de laisser les ...
... après ces observations , il semble difficile d'admettre que le droit conven- tionnel actuel puisse être maintenu , on pourrait même se demander si l'ins- cription du droit de 8 fr . s'accorderait avec l'engagement pris de laisser les ...
Sivu 46
... après son opinion et celle de ses collègues , la communication faite à cet égard par MM . les Représentants du Gouverne- ment français n'est pas de nature à faire péricliter le traité . Il faut se per- suader qu'après 1881 , la ...
... après son opinion et celle de ses collègues , la communication faite à cet égard par MM . les Représentants du Gouverne- ment français n'est pas de nature à faire péricliter le traité . Il faut se per- suader qu'après 1881 , la ...
Sivu 48
... après les statistiques commerciales , l'importation des produits britanniques en Italie est énormément plus considérable que l'exportation italienne pour l'Angleterre . Il s'ensuit que l'opinion généralement acceptée à l'égard de la ...
... après les statistiques commerciales , l'importation des produits britanniques en Italie est énormément plus considérable que l'exportation italienne pour l'Angleterre . Il s'ensuit que l'opinion généralement acceptée à l'égard de la ...
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admis au transport adopté alinéa amendement articles Asser aura Autriche-Hongrie bateau Belgique canton cardinal Lavigerie chandise chargé chemin de fer Chiasso commerce Commission concerne Conférence conformément Conseil fédéral Conseil fédéral suisse considération contrat de transport d'expédition déclaration délai de livraison délai de transport Délégués italiens demande destinataire discussion dispositions à émettre doit dommage douane duplicata Etats contractants formulaire frais de transport française gare Gerstner Gouvernement Herich Hongrie Kilényi l'alinéa l'Allemagne l'amendement l'art l'article l'avarie l'ayant-droit l'expéditeur l'extradition l'indemnité l'Italie législation Lejeune lettre de voiture lieu lois Luino marchandise Massaoua ment mention ministre négociations objets observer payer pays Pays-Bas Perl pourra prescriptions présente Convention Président principe procès-verbal projet allemand Projet de 1878 projet suisse propose proposition Pynappel question réclamation rédaction règlements relations remboursement renvoyer responsabilité résultant Russie séance Seigneux sera seront Souakim spéciales suivant tarifs territoire texte tion tissus Tisza traité transport international tribunal Vischer votation wagons xox xox