 | France. Assemblée nationale (1871-1942) - 1867 - 812 sivua
...Tuileries, le 1" mars 1808. Siijnè NAPOLÉON. DÉCHETS IMPÉRIAUX. NAPOLÉON, par la grâce de Di«.u, Empereur des Français, Roi d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin, à tous présents et à venir, salut. Nos décrets du 30 mars I80(i, et le fémttusconsulte du 11 août... | |
 | France. Sénat. Bibliothèque - 1868 - 1060 sivua
...de l'Institut. Paris, Arthus Bertrand, 1824, 1 in-8. 4146. Couronne poétique de Napoléon le Grand, empereur des Français, roi d'Italie et protecteur...Rhin, ou Choix de poésies composées en son honneur. Paris, Arthus Bertrand, 1807, 1 in-8. 4147. Napoléon ou .La gloire française, poëme en 'sept chants,... | |
 | Wilhelm Adolf Schmidt - 1870 - 626 sivua
...qui précède le n. 395. UNIFORME DES ÉCOLIERS.1 (N. 388) »A Bayoïme le 2 juillet 1808. Napoléon, Empereur des Français, roi d'Italie, et protecteur de la Confédération du Rhin; sur le rapport de notre ministre directeur de l'administration de la guerre, notre conseil d'état... | |
 | Wilhelm Adolf Schmidt - 1870 - 552 sivua
...qui précède le n. 395. UNIFORME DES ÉCOLIERS. 1 (N. 388) »A Bayo>me le 2 juillet 1808. Napoléon, Empereur des Français, roi d'Italie, et protecteur de la Confédération du Rhin; sur le rapport de notre ministre directeur de l'administration de la guerre, notre conseil d'état... | |
 | comte Charles Pierre Victor Pajol - 1874 - 490 sivua
...minutes de la seerétairene d'État. De notre camp impérial de Burgos, 21 novembre 1808. Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin, Sur le rapport de notre ministre des finances, nous avons décrété et décrétons ce qui suit : ARTICLE... | |
 | comte Charles Pierre Victor Pajol - 1874 - 496 sivua
...minutes de la secrétaireric d'État. De noire camp impérial de Burgos, 2l novembre 1808. Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin, Sur le rapport de notre ministre des finances, nous avons décrété et décrétons ce qui suit : ARTICLE... | |
 | Jules Claretie - 1875 - 530 sivua
...fils? 2« Un diplôme de bachelier en droit du même HoraceCamille Desmoulins, au nom de Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin. — Paris, 24 août 1813. Signé : Louis de Fontanes, grand maître de l'Université. 3" Un diplôme... | |
 | John-Barthélemy-Gaifre Galiffe - 1878 - 524 sivua
...Allemand, qui est aimé de tous. » UNIVERSITÉ IMPÉRIALE (ACADÉMIE DE GENÈVE). Au nom do NAPOLÉON, Empereur des Français, Roi d'Italie et Protecteur de la Confédération du Rhin. « Nous Louis de Fontanes, grand-maître de l' Université impériale, comte de l'Empire, etc. Vu l'article... | |
 | Frédéric Masson - 1877 - 596 sivua
...du dépôt des archives diplomatiques : n Au palais des Tuileries, le 27 janvier t 809. «Napoléon, Empereur des Français, Roi d'Italie et Protecteur de la Confédération du Rhin. «Sur le rapport de notre ministre des Relations extérieures, « Avons décrété et décrétons ce... | |
 | Alfred de Beauchamp - 1880 - 1036 sivua
...grades des cinq Facultés. Cette formule est ainsi conçue : De l'autorité et au nom de NAPOLÉON, Empereur des Français, Roi d'Italie et Protecteur de la Confédération du Rhin; Nous, de Fontanes (ses titres), Grand-Maître de l'Université impériale, Après avoir pris connaissance... | |
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Napoléon, empereur des Français. roi d'Italie et protecteur de la confédération du Rhin : Sur le rapport de notre Ministre des relations extérieures . Notre Conseil d'État entendu , Nous avons décrété et décrétons ce qui suit: Art. 
