 | Charles-Jean-Dominique de Lacretelle (Le jeune) - 1821 - 478 sivua
...bientôt combien il est subversif de loirda V . La libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de l'homme : tout citoyen peut donc parler, écrire, imprimer libretocinl. Tout fut permis sous l'assemblée constituante. Des placarda et <f odieux pamphlets flétrissaient... | |
 | François-René vicomte de Chateaubriand - 1826 - 600 sivua
...constitutionnel; le principe fut ainsi posé : « La libre communication des pensées et des » opinions est un des droits les plus précieux » de l'homme : tout citoyen peut doue parler, » écrire et imprimer librement, sauf à répondre » de l'abus de cette liberté , dans... | |
 | Guillaume Honoré Rocques ¬de Montgaillard, Montgaillard - 1827 - 492 sivua
...pas l'ordre public établi par la loi. — 11. La libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de l'homme. Tout...cette liberté dans les cas déterminés par la loi. — 12. La garantie des droits de l'homme et du citoyen nécessite une force publique : cette force... | |
 | Jean Domat - 1828 - 540 sivua
...manifestation ne trouble pas l'ordre établi par la loi. n. La libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de l'homme ;...donc parler, écrire, imprimer librement, sauf à lépondre de l'abus de cette liberté dans les cas déterminés par la loi. (V. Charte, art. 8.) 12.... | |
 | FRANCOIS ANDRE ISAMBERT - 1829 - 412 sivua
...peut devenir pernicieuse dans un autre. ART. XI. La libre communication des pensées et des opimons est un des droits les plus précieux de l'homme :...cette liberté, dans les cas déterminés par la loi. Examen critique, par Ben tham et 'Dument. Réfutation de l'Examen critique. La logique de cette compost-... | |
 | Jean-Baptiste Duvoisin, Louis Joseph Pierre Réveillé de Beauregard - 1829 - 382 sivua
...communication des pensées et des » opinions est un des droits les plus précieux de » l'homme. Tout citoye» peut donc parler , écrire, » imprimer librement...l'abus de » cette liberté dans les cas déterminés parla loi. » II était difficile d'accumuler , en moins de mots, un plus grand nombre d'idées fausses... | |
 | Maximilien Robespierre - 1830 - 548 sivua
...L'article en dissussion fut adopté en cc.s termes : La libre communication des pensées et des opinion.'! est un des droits les plus précieux de l'homme; tout citoyen peut don: parler, écrire , imprimer librement . sauf à répondre des abus de celte liberté , dans les... | |
 | Gabriel Peignot - 1832 - 246 sivua
...citoyen, en i7 articles. Le onzième porte : « La libre communication des pensées .< et des opinions est un des droits les plus précieux de « l'homme ; tout citoyen peut donc parler, écrire et impri« mer librement, sauf à répondre de l'abus de cette liberté « dans le cas déterminé... | |
 | Étienne Gabriel Peignot - 1832 - 244 sivua
...citoyen, en 17 articles. Le onzième porte : « La libre communication des pensées « et des opinions est un des droits les plus précieux de « l'homme ; tout citoyen peut donc parler, écrire et impri mer librement, sauf à répondre de l'abus de cette liberté « dans le cas déterminé par... | |
 | François-René vicomte de Chateaubriand - 1832 - 588 sivua
...constitutionnel; le principe fut ainsi posé : « La libre communication des pensées et des «opinions est un des droits les plus précieux de « l'homme : tout citoyen peut donc parler, écrire et o imprimer librement, sauf à répondre de l'abus de «cette liberté, dans les cas prévus par... | |
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La libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de l'homme ; tout citoyen peut donc parler, écrire, imprimer librement, sauf à répondre de l'abus de cette liberté dans les cas déterminés par la loi. 
