...verba spectari plaçait. L. 219. ff. de verb. signif. « Si la clause est susceptible de deux sens, ou obi( ,% n Yn pourrait produire aucun. Quotiès in stipulationibus consuetudinis, ambigua oratio est, commodissimum...

...ffL. 219, De verb. signif. Pothier, Oblig., 9l. Domat, liv. 1, lit. 1, sec. 9, No. 8. CN 1156. IOI I. Lorsqu'une clause est susceptible de deux sens, on...l'entendre dans celui avec lequel elle peut avoir quelqu'effet, que dans le sens avec lequel elle n'en pourrait avoir aucun. ffL. 80, de verb. oblig....

...intention des parties contractantes, plutôt que de s'arrêter au sens littéral des termes. 1 1 57. Lorsqu'une clause est susceptible de deux sens, on...sens avec lequel elle n'en pourrait produire aucun. 1188. Les termes susceptibles de deux sens doivent ûtre pris dans le sens qui convient le plus à...

...car il est de règle, lorsqu'une clause est susceptible de deux sens, qu'on doit l'entendre plutôt dans celui avec lequel elle peut avoir quelque effet,...sens avec lequel elle n'en pourrait produire aucun (G. Nap., art. 1157). 96. Mais, on le voit, les questions de cette nature se résument nécessairement...

...car il est de règle, lorsqu'une clause est susceptible de deux sens, qu'on doit l'entendre plutôt dans celui avec lequel elle peut avoir quelque effet,...sens avec lequel elle n'en pourrait produire aucun (C. Nap., art. 1157). 96. Mais, on le voit, les questions de cette nature se résument nécessairementen...

...Lorsqu'une clause est susceptible de deux sens, on doit plut0t l'entendre dans celui avec lequel die peut avoir quelque effet, que dans le sens avec lequel elle n'en pourrait produire aucun. H 58. Les termes susceptibles de deux sens doivent être pris dans le sens qui convient le plus à...

...parties contractantes plutôt que de s'arrêter au sens littéral des termes (C. Nap., art. 1156). Lorsqu'une clause est susceptible de deux sens, on doit plutôt l'entendre dans le sens avec lequel elle peut avoir quelque efliet, que dans le sens avec lequel elle n'eu pourrait...

...intention des parties contractantes, plutôt que de s'arrêter au sens littéral des termes. 1157. — Lorsqu'une clause est susceptible de deux sens, on...sens avec lequel elle n'en pourrait produire aucun. 468. On ne s'amuse pas à dresser des actes pour ne rien dire. Ainsi (et c'est l'exemple donné par...

...d'appliquer cette disposition qui forme au code l'article 1157 : « Lorsqu'une clause est suscep » tible de deux sens, on doit plutôt l'entendre dans celui...sens avec lequel elle n'en pourrait produire aucun. » Donc, chaque fois que l'institution pourra valoir comme faite au légataire, ou par son entremise,...

...réciproque entre époux. Voici le jugement du tribunal de Bayeux : Attendu qu'aux termes de la loi, lorsqu'une clause est susceptible de deux sens, on...l'entendre dans celui avec lequel -elle peut avoir quelque cffrt, que dans le sens avec lequel elle n'en pourrait produire aucun (art. H 57 CN); qu'on ne peut...