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Teokset Teokset
" ... par eux, et généralement des objets quelconques pouvant servir de véhicule à la contagion; 2« Les prescriptions destinées à assurer la salubrité des maisons et de leurs dépendances, des voies... "
Annales des sciences politiques - Sivu 333
1908
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Le Devoir: revue des questions sociales, Nide 25

Ed Champury - 1901
...à prendre pour prévenir ou faire cesser les maladies transmissibles visées par un article de la loi, spécialement les mesures de désinfection ou...même de destruction des objets à l'usage des malades et généralement des objets quelconques pouvant servir de véhicule à la contagion ; » 2° Les prescriptions...

Ordonnances et arrêtés ...

1905
...sanitaire : 1° Les précautions à prendre, en exécution de l'article 9" de la loi du 5 avril 1884, pour prévenir ou faire cesser les maladies transmissibles visées à l'article 4 de la (1) Promulguée au Journal officiel du 19 février 1902. présente loi, spécialement les mesures de...

Revue d'hygiène et de police sanitaire, Nide 17

1895
...épidémiques prévues à l'article 3 de la présente loi. « Le règlement sanitaire communal détermine spécialement les mesures de désinfection ou même de destruction des objets à l'usage des personnes atteintes d'une maladie épidémique ou qui ont été souillés par elles et généralement...




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