 | Edward Arthur Whittuck - 1908 - 524 sivua
...trouvés en bonne et due forme, sont convenus des articles suivants : 1. Les ambulances et les hôpitaux militaires seront reconnus neutres, et, comme tels,...longtemps qu'il s'y trouvera des malades ou des blessés. La neutralité cesserait si ces ambulances ou ces hôpitaux étaient gardés par une force militaire.... | |
 | Alexander Pearce Higgins - 1909 - 672 sivua
...trouvés en bonne et due forme, sont convenus des articles suivants : 1. Les ambulances et les hôpitaux militaires seront reconnus neutres, et, comme tels,...longtemps qu'il s'y trouvera des malades ou des blessés. La neutralité cesserait si ces ambulances ou ces hôpitaux étaient gardés par une force militaire.... | |
 | Netherlands - 1912 - 1344 sivua
...Perse, le Siam et le Japon. En voici les dispositions essentielles. Les ambulances et les hôpitaux militaires seront reconnus neutres et comme tels ,...longtemps qu'il s'y trouvera des malades ou des blessés; leur personnel exerçant ses fonctions participe au bénéfice de cette protection. Un drapeau distinctif... | |
 | Charles Louis Julliot - 1913 - 120 sivua
...la convention du 22 août 1864 dispose, dans son article 1™ : « Les ambulances et les hôpitaux militaires seront reconnus neutres, et, comme tels,...longtemps qu'il s'y trouvera des malades ou des blessés >. L'article 2 énumère les personnels qui participeront au bénéfice de la neutralité, soit notamment... | |
 | France - 1920 - 808 sivua
...—..•» »«. .v Ë. *» *"•••« -i r-.« •« T. » *- vi:- i*- : •-ri-wer.-'rfr Bet, comme tels, protégés et respectés par les belligérants...longtemps qu'il s'y trouvera des malades ou des blessés. La neutralité cesserait, si ces ambulances ou ces hôpitaux étaient gardés par. une force militaire.... | |
 | Louis Le Fur, Georges Chklaver - 1928 - 794 sivua
...militaires blessés dans les armées en campagne (2). ART. PREMIER. — Les ambulances et les hôpitaux militaires seront reconnus neutres, et, comme tels,...belligérants, aussi longtemps qu'il s'y trouvera des malades pu des blessés. La neutralité cesserait si ces ambulances ou ces hôpitaux étaient gardés par une... | |
 | Vincent-Pierre Comiti - 2002 - 436 sivua
...articles importants de la première Convention de Genève. « Art. 1er - Les ambulances et les hôpitaux militaires seront reconnus neutres, et comme tels...belligérants, aussi longtemps qu'il s'y trouvera des maladies ou des blessés. . . Art. 2 -Le personnel des hôpitaux et des ambulances [...] participera... | |
 | 1222 sivua
...particulière pour ceux qui sont appelés à remplir cette mission. Ainsi. « Les ambulances et les hôpitaux militaires seront reconnus neutres, et, comme tels,...qu'il s'y trouvera des malades ou des blessés» (art. 1). «Le personnel des hôpitaux et des ambulances, comprenant l'intendance, le Service de santé,... | |
 | Académie royale des sciences, des lettres et des beaux-arts de Belgique - 1898 - 1072 sivua
...août 1864, dont la plupart concernent la neutralité : Article l" : « Les ambulances et les hôpitaux militaires seront reconnus neutres et, comme tels,...longtemps qu'il s'y trouvera des malades ou des blessés. » La neutralité cesserait, si ces ambulances ou ces hôpitaux étaient gardés par une force militaire.... | |
 | Mexico. Secretaría de Relaciones Exteriores - 1905 - 824 sivua
...et due forme, sont convenus des articles suivants: Article premier. Les ambulances et les hôpitaux militaires seront reconnus neutres, et, comme tels,...longtemps qu'il s'y trouvera des malades ou des blessés. La neutralité cesserait si ces ambulances ou ces hôpitaux étaient gardés par une force militaire.... | |
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Les ambulances et les hôpitaux militaires seront reconnus neutres, et. comme tels protégés et respectés par les belligérants aussi longtemps qu'il s'y trouvera des malades ou des blessés. 
