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Teokset Teokset 11 - 20 / 159 haulle IMPÉRIAL portant Organisation de l'Université. Au palais des Tuileries, le 17 Mars....
" IMPÉRIAL portant Organisation de l'Université. Au palais des Tuileries, le 17 Mars 1808. IN APOLÉQN,par la grâce de Dieu et les constitutions, EMPEREUR DES... "
Bulletin des lois - Sivu 143
tekijä(t) France - 1808
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Mercure de France, Nide 31

1808
...suivante , a été renfermée sous celte pierre. — L'an troisième du règne de NJPOLÉOXLE-GRASJ) , Empereur des Français , Roi d'Italie , et Protecteur de la Confédération du Rhin , ce monument de sa bienveillance pour ta capitale , fut commencé. La première pierre en fat posée...

Supplément au Recueil de principaux traités d'alliance, de paix, de trêve ...

Georg Friedrich Martens - 1808
...duRhin, signé à Farsokie le 18 Avril 1807, (Der Rheinische Bund 10. Heft 1807. p«$6.) ™apolion par la grâce de Dieu', et les constitutions, Empereur des français. Roi d'Italie, ayant vu et eiaminé le traité conclu, arrêté et signé à farsoviç le i,s Avril 1807. par Monsieur...

Droit public français, ou Code politique, contenant les constitutions de l ...

France - 1809 - 749 sivua
...WESTPHALIE. DU ROYAUME DE WESTPHALIE. ACTE CONSTITUTIONNEL. Du iG novembre l807. IIAPOLÉON, par la grace de Dieu et les constitutions , Empereur des Français,...d'Italie, et Protecteur de la Confédération du Rhin , Voulant donner une prompte exécution à l'article 19 du traité de paix de Tilsit , et établir...

L'Ambigu: ou Variétés littéraires, et politiques, Nide 24

Jean-Gabriel Peltier - 1809
...Minutes de la Stcrétairerie tCEtai. En notre camp impérial de Madrid, k- 4 Décembre 1B08. > Napoléon, Empereur des Français, Roi d'Italie et Protecteur de la Confédération du Rhin, Considérant qu'un des établissements qui s'opposent le plus à la prospérité de l'Espagne, est...

Traité du contrat de change: de la négociation qui se fait par lettres de ...

Robert Joseph Pothier, M. Hutteau - 1809 - 489 sivua
...exécutoire. (Du i5 septembre 1807 ) % . , NAPOLÉON , par la grâce de Dieu et les constitutions t Empereur des Français, Roi d'Italie, et Protecteur de la Confédération du Rhin, à tous présens et à venir, salut. (445) DÉCRET. ART. I". Les dispositions du Code de commerce ne...

Bulletin des lois, Nide 45

France - 1810
...les départcmens de l Arn»,, dt la Méditerranée et de iOmbrone. Du 5 Juillet 1809. NAPOLÉON , par la grâce de Dieu et les constitutions, EMPEREUR DES FRANÇAIS, Roi D'ITALIE, et PUOTE'CTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN, à tous présens et à venir, SALUT. Le Sénat, après avoir...

Bulletin des lois de la République franc̜aise, Nide 11

1810
...de provinces Illyriennes. • Au camp impérial de Schônbrunn, îe 14 Octobre 1809. NAPOLÉON, par la grâce de Dieu et les constitutions, EMPEREUR DES FRANÇAIS, Roi D'ITALIE, et PBOTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN, Nous AVONS DÉCRÉTÉ et DÉCRÉTONS 'ce qui suit : LE cercle...

Législation militaire: ou, Recueil methodique et raisonné des lois ..., Nide 2

Honoré Hugues Berriat - 1812
...relative aux pensions des grands fonctionnaires de l'Empire. Du ti septembre 1807. NAPOLÉON , par la grâce de Dieu et les constitutions , empereur...d'Italie, et protecteur de la confédération du Rhin, à tous présens et à venir, salut. Le corps législatif a rendu, le 11 septembre 1807, le décret...

Wetten en decreten betreffende het openbaar onderwijs met den franschen ...

France - 1812 - 311 sivua
...DECRET iMPéRiAi. concernant les élèves dtt séminaires. Au Palais des Tuileries, 1* 9 Avril 1809. , Empereur des Français, Roi d'Italie et Protecteur de la confédération du Rhin; Notre conseil d'état entendu, Sur le rapport de notre ministre des cultes j Article i". Pour être...

De la défense des places fortes

Lazare Nicolas M. Carnot (comte.) - 1812
...de lois relatifs à ce sujet. « NAPOLÉON , par la grâce de Dieu et les constitutions de l'État, Empereur des Français, Roi d'Italie et Protecteur de la Confédération du Rhin. » La place de Sas-de-Gand étant menacée par l'ennemi , nous avons résolu de nommer pour commandant...




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