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Teokset Teokset 41 - 50 / 171 haulle IMPÉRIAL portant Organisation de l'Université. Au palais des Tuileries, le 17 Mars....
" IMPÉRIAL portant Organisation de l'Université. Au palais des Tuileries, le 17 Mars 1808. IN APOLÉQN,par la grâce de Dieu et les constitutions, EMPEREUR DES... "
Bulletin des lois - Sivu 143
tekijä(t) France - 1808
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Histoire de l'expedition de Russie, Nide 1

Georges marquis de Chambray - 1838
...du 17 mai 1809, relatif à la réunion des états du pape, était ainsi conçu (a) : « Napoléon , empereur des Français , roi d'Italie et » protecteur de la confédération du Rhin ; (a) Kach, Histoire des Traités de Pai.v, tix, p. 3oo. » Considérant que, lorsque Charlemagne,...

Abrégé de l'histoire des traités de paix entre les puissances de l'Europe ...

Christophe Guillaume de Koch - 1838
...puissance temporelle, par un décret, daté de Schœnbrunn le 17 mai 1809, et ainsi conçu ' : Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie, et protecteur de la confédération du Rhin ; Considérant que, lorsqueCharlemagne, empereur des Français et notre auguste prédécesseur, fit...

La Meuse: études faites par ordre du gouvernement belge, Nide 1

1840
...toutes les rivières navigables de l'empire. Au palais des Tuileries, le 22 janvier 1808. Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie, et protecteur de la confédération du Rhin; Sur le rapport de notre ministre de l'intérieur , Notre conseil d'état entendu, Nous avons décrété...

Mémoires de la Société de statistique du département des Deux-Sèvres, Niteet 5–6

1841
...d'y remédier , avant son départ, par ce décret impérial : « Niort, le 7 août ^8oS. Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie, et protecteur de la confédération du Rhin , o Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : « Art. 13. Un quai sera construit à Niort...

Napoléon et l'Angleterre: Campagne de Pologne, Nide 2

Urbain vicomte de Marquessac - 1842
...POTOCKI, DZIALINTSKI , WIBICKI, RILINSKI, SOBOLEWSKI, SUSZCREWSKI, secrétaire général. NAPOLÉON, par la grâce de Dieu et les constitutions, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin , nous avons approuvé et approuvons le statut constitutionnel...

Mémoires et documents, Nide 4

1845
...justificative à l'appui de la vie de celui qui fut le chef de cette institution. Au nom de Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin. Nous Louis Defontanes , Grand-Maître de l'Université impériale, Comte de l'empire, Vu l'article...

Le Correspondant, Nide 13

1846
...le 28 pluviôse an XII. « Le premier consul, signe : BONAPARTE. » Veici le décret : « NAPOLÉON, empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération suisse , « Sur le rapport de notre ministre des cultes, « Notre...

Histoire générale des traités de paix et autres transactions ..., Nide 11

comte Guillaume de Garden - 1848 - 15 sivua
...contre le système maritime de l'Angleterre. Au palais royal de Milan, le 17 décembre 1807. Napoléon , empereur des Français , roi d'Italie et protecteur de la confédération du Rhin ; Vu les dispositions arrêtées par le gouvernement britannique, en date du 11 novembre dernier, qui assujettissent...

Revue de droit français et étranger, Nide 6

1849
...temporel, dans les termes suivants: . « En notre camp impérial de Vienne , le 17 mai 1809. » Napoléon , empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la confédération du Rhin ; 1 Depuis que Roger II s'était reconnu vassal du saint-siège, le roi de Naples, en qualité de feudatalre...

Armorial genevois

Jean Daniel Blavignac - 1849 - 80 sivua
...lo droit d'avoir des aruioiries : « Au camp impérial de Schœnbrunn, lo 17 mai 1809. « NAPOLÉON, EMPEREUR DES FRANÇAIS, Roi D'ITALIE, ET PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN ; * \'u l'avis do notre Conseil du Sceau des Titres, du 11 mars 1809, qui nous a élé présenté par...




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