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Teokset Teokset 51 - 60 / 173 haulle IMPÉRIAL portant Organisation de l'Université. Au palais des Tuileries, le 17 Mars....
" IMPÉRIAL portant Organisation de l'Université. Au palais des Tuileries, le 17 Mars 1808. IN APOLÉQN,par la grâce de Dieu et les constitutions, EMPEREUR DES... "
Bulletin des lois - Sivu 143
tekijä(t) France - 1808
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Recueil des lois: décrets, ordonnances, avis du conseil d'état, arrêtés et ...

Achille-Edmond Halphen - 1851 - 511 sivua
...: Lf. minisire secrétaire d'Élat, signé : HUIUES B. MARET. A Rayonne, le 16 juin 1808. NAPOLEON, empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la confédération du Rhin ; DÉCISION de Sa, Majesté, en date du 26 avril 1808 (1). Les juifs de la capitale sont compris dans...

Le guide diplomatique: précis des droits et des fonctions des agents ...

Karl Freiherr von Martens - 1851
...grand-duché de Francfort fait par f empereur Napoléon en faveur du prince Eugène. (1810.) Napoléon , par la grâce de Dieu et les Constitutions , empereur des Français, roi d'Italie, prolecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération Suisse ; A tous présents...

Le Guide Diplomatique: Précis Des Droits Et Des Fonctions Des Agents ..., Nide 2

Karl von Martens, Ferdinand de Wegmann - 1851
...grand-duché de Francfort fait par f empereur Napoléon en faveur du prince Eugène. (1810.) Napoléon , par la grâce de Dieu et les Constitutions , empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération Suisse ; A tous présents...

Le guide diplomatique: Précis des droits et des fonctions des agents ..., Nide 1

Karl freiherr von Martens - 1851
...grand-duché de Francfort fait par l'empereur Napoléon en faveur du prince Eugène. (1810.) Napoléon , par la grâce de Dieu et les Constitutions , empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération Suisse ; A tous présents...

(XI, 607 p.)

Charles Martens (Baron de) - 1851
...grand-duché de Francfort fait par l'empereur Napoléon en faveur du prince Eugène. (1810.) Napoléon , par la grâce de Dieu et les Constitutions , empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la Confédération da Rhin, médiateur de la Confédération Suisse ; A tous présents...

Gesetzsammlung für die Mecklenburg [sic]-Schwerin'sche Lande: Zweite ..., Nide 4

Mecklenburg-Schwerin (Germany) - 1852
...ав§1. «Beitritt Wcflcnbitrfl'ö jum 9íí)cíiib«nJ>c. 94. *X\>ril 1«O». Napoléon par la grace de Dieu et les constitutions Empereur des Français,...d'Italie et Protecteur de la Confédération du Rhin, avant va et examiné le traité conclu, arrêté et signé à Paris le 22. Mars 1808 par Mr. Champagny,...

Bibliothèque historique et militaire, dédiée à l'armée et à la garde ...

François Charles Liskenne - 1853 - 4 sivua
...qui leur avaient été confiées. «NAPOLÉON, par la grâce de Dieu et tes constitutions de l'État, empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin. »La place de Sas-de-Gand étant menacée par l'ennemi, nous avons résolu de nommer pour commander...

Mémoires et correspandance politique et militaire du roi Joseph ..., Nide 5

Joseph Bonaparte (King of Spain) - 1854
...cette lettre avait été écrite: Au quartier impérial de Vallnilolid, le 1 jancier 1809. Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la confédération du Rhin , etc. Considérant qu'un soldat de l'armée française a été assassiné dans le couvent des dominicains...

Recueil des traités et conventions conclus par l'Autriche avec les ..., Nide 2

Austria - 1856
...à Fontainebleau le 9 Novembre 1807. (Martens, Recueil des traités, t. VIII, p. 697.) Napoléon par la grâce de Dieu et les constitutions , empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin. Vu la convention conclue et signée à Fontainebleau le 10...

Napoléon: recueil par ordre chronologique de ses lettres ..., Nide 3

Jean Kermoysan - 1857
...Empereur confère à SM F Impératrice et reine Marie-Louise le titre de régente. Napoléon , par la grâce de Dieu et les constitutions , empereur des Français , roi d'Italie , protecteur de la confédération suisse, etc. A tous ceux qui ces présentes verront , salut. Voulant...




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