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Teokset Teokset 81 - 90 / 179 haulle IMPÉRIAL portant Organisation de l'Université. Au palais des Tuileries, le 17 Mars....
" IMPÉRIAL portant Organisation de l'Université. Au palais des Tuileries, le 17 Mars 1808. IN APOLÉQN,par la grâce de Dieu et les constitutions, EMPEREUR DES... "
Bulletin des lois - Sivu 143
tekijä(t) France - 1808
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Pajol: 1812-1844

comte Charles Pierre Victor Pajol - 1874
...minutes de la seerétairene d'État. De notre camp impérial de Burgos, 21 novembre 1808. Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin, Sur le rapport de notre ministre des finances, nous avons décrété et décrétons ce qui suit : ARTICLE...

Pajol: général en chef

comte Charles Pierre Victor Pajol - 1874
...minutes de la secrétaireric d'État. De noire camp impérial de Burgos, 2l novembre 1808. Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin, Sur le rapport de notre ministre des finances, nous avons décrété et décrétons ce qui suit : ARTICLE...

Camille Desmoulins. Lucile Desmoulins: Étude sur les Dantonistes d'aprés des ...

Jules Claretie - 1875 - 492 sivua
...fils? 2« Un diplôme de bachelier en droit du même HoraceCamille Desmoulins, au nom de Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin. — Paris, 24 août 1813. Signé : Louis de Fontanes, grand maître de l'Université. 3" Un diplôme...

Le département des affaires étrangères pendant la révolution, 1787-1804

Frédéric Masson - 1877 - 570 sivua
...certaines prérogatives, établit en quelque sorte un intermédiaire, ou du moins 1 « Napoléon, par la grâce de Dieu et les constitutions Empereur des Français, Roi d'Italie, a tous présents et à venir, salut 1 « Voulant donner à notre grand chambellan et ministre des Relations...

D'un siecle à l'autre: ptie. (de 1798 jusqu'aprês la restauration) Genève ...

John-Barthélemy-Gaifre Galiffe - 1878
...Allemand, qui est aimé de tous. » UNIVERSITÉ IMPÉRIALE (ACADÉMIE DE GENÈVE). Au nom do NAPOLÉON, Empereur des Français, Roi d'Italie et Protecteur de la Confédération du Rhin. « Nous Louis de Fontanes, grand-maître de l' Université impériale, comte de l'Empire, etc. Vu l'article...

Recueil des lois et règlements sur l'enseignement supérieur ..., Nide 1

Alfred de Beauchamp - 1880
...de France, de ses sentiments touchant la puissance ecclésiastique. 25 Février 1810. NAPOLÉON, par la grâce de Dieu et les Constitutions, Empereur des Français, Roi d'Italie, Protecteur de la Confédération du Rhin, Médiateur de la Confédération Suisse, etc., etc., etc.,...

Le droit international théorique et pratique: précédé d'un exposé ..., Nide 4

Carlos Calvo - 1881
...par ce décret : 17décembre « En notre palais royal de Milan, le 17 décembre 1807. « Napoléon, Empereur des Français, Roi d'Italie et Protecteur de la Confédération du Rhin. f Vu les dispositions arrêtées par le gouvernement britannique en date du 1 1 novembre dernier, qui...

Lectures pédagogiques à l'usage des écoles normales primaires ...

Charles Defodon - 1883 - 568 sivua
...organique du 17 mars 1808 qui les concernent. • Napoléon, par la grâce de Dieu et la constitution, empereur des Français, roi d'Italie, et protecteur...Notre conseil d'État entendu, Nous avons décrété et décréions ce qui suit : TITRE I". — Organisation génèrale.de l'Universite. 1. L'enseignement...

Recueil de lois, décrets, ordonnances, arrêtés, circulaires, etc. concernant ...

Ulysse Robert - 1883 - 258 sivua
...établissements publics de l'Empire. 20 février 1809. Au palais des Tuileries . le 20 février 1809. Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la confédération du Rhin ; Sur le rapport de notre Ministre des relations extérieures , Notre Conseil d'Etat entendu , Nous...

Recueil de lois, décrets, ordonnances, arrêtés, circulaires, etc. concernant ...

Ulysse Robert - 1883 - 258 sivua
...établissements publics de P Empire. 20 février 1809. Au palais des Tuileries . le 20 février 1809. Napoléon, empereur des Français. roi d'Italie et protecteur de la confédération du Rhin : Sur le rapport de notre Ministre des relations extérieures . Notre Conseil d'État entendu , Nous...




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