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Teokset Teokset 91 - 100 / 180 haulle IMPÉRIAL portant Organisation de l'Université. Au palais des Tuileries, le 17 Mars....
" IMPÉRIAL portant Organisation de l'Université. Au palais des Tuileries, le 17 Mars 1808. IN APOLÉQN,par la grâce de Dieu et les constitutions, EMPEREUR DES... "
Bulletin des lois - Sivu 143
tekijä(t) France - 1808
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Inventaire général des richesses d'art de la France: Archives du Musée des ...

France. Commission de l'inventaire général des richesses d'art de la France - 1883
...'i ALEXANDRE LR.VOIR le supplément de fonds et la direction des travaux qu'il sollicite. NAPOLÉON, Empereur des Français, Roi d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin , Sur le rapport de notre ministre de l'Intérieur, nous avons décrété et décrétons ce qui suit...

Cabinet historique: revue mensuelle contenant, avec un texte ..., Nide 2;Nide 29

1884
...établissements publics de l'Empire. 20 février 1809. Au palais des Tuileries , le 20 février 1809. Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la confédération du Rhin ; Sur le rapport de notre Ministre des relations extérieures , Notre Conseil d'Etat entendu , Nous...

Briefwechsel der königin Katharina und des königs Jérome von ..., Niteet 2–3

Queen Catherine (de Wurtemberg, consort of Jérôme Bonaparte, King of Westphalia) - 1886
...souverain en Souabe et de Teck etc. à très haut, très excellent et très puissant Prince Napoléon, par la grâce de Dieu et les constitutions, Empereur des Français, Roi d'Italie, notre très cher et très amé bon frère, allié et confédéré. Très haut, très excellent et très...

Documents et rapports, Nide 14

Société royale paléontologique et archéologique de l'arrondissement judiciaire de Char leroi - 1886
...première instance et des tribunaux de police. Au Palais de St-Cloud, le 18 août 1810. Napoléon, par la grâce de Dieu et les constitutions, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération suisse, à tous présents...

Ville de Paris: Recueil des lettres patentes, ordonnances royales, décrets ...

Paris (France) - 1886 - 553 sivua
...— (1) Quai aux Fleur*. Chemin de Lagny (1). — (Patate dea Tuileries le 14 mars 1808.) Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin, sur le rapport de notre ministre de l'intérieur; Vu : 1° La demande fnriuée par les propriétaires...

Revue de Champagne et de Brie, Niteet 20–21

1886
...L'ÉCOLE DE SAINT-CTR MINISTÈRE DE LA GUERRE BUREAU Mf ÉCOLES MILITAIRES ÉCOLE De Saint-Cyr NAPOLÉON, Empereur des Français, Roi d'Italie, et Protecteur de la Confédération du Rhin, ayant, par son décret du dix de ce i..ois, nommé à une place d'Élève pensioni aire à son École...

Lois et status qui régissent la banque de France

France - 1887
...DECRET DU 16 JANVIER 1808. STATUTS FONDAMENTAUX. Au Palais des Tuileries, le 16 Janvier 1806. NAPOLÉON, EMPEREUR DES FRANÇAIS, Roi D'ITALIE, ET PROTECTEUR DE LA Confédération du Rhin, Vu la Loi du 24 Germinal an XI, celle du 22 Avril 1806, et spécialement l'article 22 de la même Loi, le rapport...

L'Académie des sciences: Histoire de l'Académie, fondation de l'Institut ...

Ernest Maindron - 1888 - 344 sivua
...distribution. » DEUXIÈME DÉCRET. — « Au palais des Tuileries, le 28 novembre 1807. « Napoléon, Empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin, etc., etc.; « Nous étant fait rendre compte de l'exécution de notre décret du •11 fructidor an...

Histoire de la presqu'île de Gennevilliers et du mont Valérien: Accompagnée ...

Jean Théoxène Roque de Fillol - 1889 - 143 sivua
...armées, commandés par feu M. Berthier, colonel, leur chef, terminée en 1807, par ordre de Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin. pour y installer l'Exposition du Centenaire de la Révolution française. L'opinion de M. Alphand ne...

Revue d'Alsace, Nide 42

1891
...sera empereur. Epilogue. «Au quartier général-impérial d'Astorga le 3 janvier 1809. «NAPOLÉON, empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin. «Vu la pétition des habilans de Rappchweiller et de Ribeauvillé à nous remise par SM le Roi de Bavière,...




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