 | Société des lettres, sciences et arts du Saumurois, Saumur - 1924 - 284 sivua
...sont écrits sur parchemin et signés de la main de Napoléon; en voici la teneur : « Napoléon par la grâce de Dieu et les Constitutions Empereur des Français, Roi d'Italie. » La place de Wesel étant en état de siège, armée, approvisionnée, à l'abri de toute attaque,... | |
 | Simon Godchot - 1924 - 596 sivua
...1808. MOI, LE ROI. » El Napoléon lançait son fameux Projet d'Acte de Médiation : « Napoléon, par la grâce de Dieu et les constitutions, Empereur des Français, Roi d'Italie, Protecteur de la Confédération du Rhin, etc... A tous ceux que les présentes verront, salut : Des... | |
 | Société française d'histoire de la médecine - 1925 - 2060 sivua
...avons vaut d'être reproduite en entier : "Au palais des Thuileries, le 26 février 1814, aP°léon, empereur des français, roi d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin, sur le rapport de notre Ministre de l'Intérieur, nous avons décrété et décrétons ce qui suit... | |
 | Georges de Manteyer - 1926 - 664 sivua
...semestre 1809, f" 4. — Transcription reçue de M. Gustave Bord. Décret du 22 décembre Napoléon Empereur des Français, Roi d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin, Sur le rapport de notre ministre de la Marine et des Colonies, Nous avons décrété et décrétons... | |
 | Claude Dravaine - 1927 - 272 sivua
...avoir des provisions la formule : « Napoléon par la grâce de Dieu et les Constitutions de l'Empire, Empereur des Français, Roi d'Italie et Protecteur de la Confédération du Rhin, à tous présents et à venir, salut », la remplaçant par « Louis, ou Charles, par la grâce de... | |
 | Sisters of Charity of St. Charles, Nancy - 1898 - 680 sivua
...minutes de la ^Secrctaircrie d'Etat. Au palais de Fontainebleau, le 30 septembre 1807. « NAPOLÉON, empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin ; Sur le compte qui nous a été rendu des avantages qui résultent pour nos peuples de l'institution... | |
 | Georges Solaux - 2001 - 130 sivua
...du décret impérial portant sur l'organisation de l'Université le 17 mars 1808 : « Napoléon par la grâce de Dieu et les constitutions, Empereur des...d'Italie, et protecteur de la confédération du Rhin (...) nous avons décrété ce qui suit, les grades dans chaque faculté seront au nombre de trois... | |
 | 1874 - 1040 sivua
...la commission, administrative des hospices civils de cette ville. 18 septembre 1807. NAPOLÉON, par la grâce de Dieu et les constitutions empereur des...roi d'Italie et protecteur de la confédération du lilnii, à tous présents et à venir salut. Le corps législatif a rendu, le 8 septembre 1807, le... | |
 | 1907 - 964 sivua
...d'État En notre camp impérial de Schônbriinn, le i5 août 1809 NAPOLÉON, par la grâce de Dieu et par les Constitutions, Empereur des Français, Roi d'Italie et Protecteur de la Confédération du Rhin. etc... Voulant donner à notre Grande Année une preuve toute particulière de notre satisfaction,... | |
 | Société d'histoire et d'archéologie de Genève - 1849 - 536 sivua
...le droit d'avoir des armoiries : « Au camp impérial de Schœnbrunn, le 17 mai 1809. « NAPOLÉON, EMPEREUR DES FRANÇAIS, Roi D'ITALIE, ET PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN ; « Vu l'avis de notre Conseil du Sceau des Titres, du 11 mars 1809, qui nous a été présenté par notre... | |
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IMPÉRIAL portant Organisation de l'Université. Au palais des Tuileries, le 17 Mars 1808. IN APOLÉQN,par la grâce de Dieu et les constitutions, EMPEREUR DES... 
