 | France - 1813 - 770 sivua
...sur ceux qui ont des cotes et des matelots pour les diriger contre l'ennemi commun." Napoléon par la grâce de Dieu, et les constitutions, empereur...roi d'Italie, et protecteur de la confédération du Khin: à tous préseiis et à venir, salut: le sénat, après avoir entendu les orateur» du conseil-d'état... | |
 | Paris école polytechn - 1813 - 526 sivua
...l'exécution du présent décret. Signé NAPOLÉON. ,/iu Palais des Tuileries, le y février 1809. NAPOLÉON, EMPEREUR DES FRANÇAIS , Roi D'ITALIE, ET PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN. Sur le rapport du Ministre de l'Intérieur, noire Conseil-d'Etat entendu , nous avons décrété et... | |
 | France - 1815 - 1208 sivua
...sénatus-consulte qui vous est présenté. Le sénat va aux voix, et l'adopte. Sf NATUS-CONSULTE. Nspoléon, par Q D a b 9 ̸ͩl Z {U n | V f ޘAFQDr 4>0K 7 7 +5群 J v \ ` : protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération Suisse, etc. etc. etc. A... | |
 | 1814 - 314 sivua
...établissement de bourses et demi-bourses dans les séminaires diocésains. Du 3o septembre 18o7. Napoléon , empereur des Français, roi d'Italie, et protecteur de la confédération du Rhin ; Voulant faire prospérer l'établissement des séminaires diocésains, favoriser l'éducation de... | |
 | Juan Antonio Llorente - 1815 - 420 sivua
...Charles IV, sur le royaume de Portugal, le 27 octobre ( 1807. NAPOLÉON, parla grâce de Dieu et par les constitutions , empereur des" Français , roi...d'Italie et protecteur de la confédération du Rhin, ayant vu et examiné le traité réglé et signé à Fontainebleau, le 27 octobre 1807, par le général... | |
 | France - 1816 - 776 sivua
...corp» législatif.". AN 1807. .• TBAÏTÉ ENTRE LA FRANCS ET LA SAXE, 18 Février*, 180?. , par la grâce de Dieu et les constitutions, empereur des Français, roi d'Italie, ayant vu et examiné le traité conclu, arrêté et signé à Posen, le 11 Décembre, 1806, par M.... | |
 | Karl von Martens, Friedrich Saalfeld, Frédéric Murhard, Georg Friedrich Martens - 1817 - 736 sivua
...Prince l M "' Eugène en date du 1 Mars /S/0. (Moniteur-Universel, Nro. 63. p. 251.) Napoléon, par la grâce de Dieu et les constitutions, Empereur des Français, Roi d'Italie, Protecteur de la Confédération du Rhin, Médiateur de la Confédération Suisse. A tous présens... | |
 | Georg Friedrich Martens - 1817 - 738 sivua
...Francfort, signé à Paris le 16. Février 1810. (Winkopp, Band IG. Heft 48. p. 405.) Napoléon, par la grâce de Dieu et les constitutions, Empereur des Français, Roi d'Italie, Protecteur de la confédération du Rhin , Médiateur de la confédération Suisse, ayant vu et examiné... | |
 | Juan Antonio Llorente - 1815 - 416 sivua
...relative au traité dit numéro précédent, et avec la même date, 27 octobre 1807. Napoléon, par la grâce de Dieu et les constitutions , empereur...d'Italie et protecteur de la confédération du Rhin , ayant vu et examiné la convention conclue , rectifiée et signée à Fontainebleau, le 27 octobre... | |
 | Pierre Armand Dufau - 1821 - 632 sivua
...Prusse. CONSTITUTION DU ROYAUME DE WESTPHALIE. ACTE CONSTIUTIONNEL. Du 16 novembre 18o7. NAPOLÉON, par la grâce de Dieu et les constitutions, empereur des...d'Italie, et protecteur de la Confédération du Rhin. Voulant donner une prompte exécution à l'article 19 dit traité de paix de Tilsitt, et établir pour... | |
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IMPÉRIAL portant Organisation de l'Université. Au palais des Tuileries, le 17 Mars 1808. IN APOLÉQN,par la grâce de Dieu et les constitutions, EMPEREUR DES... 
