 | Johann Caspar Bluntschli - 1870 - 508 sivua
...une nouvelle conférence des principaux états européens réunie à Genève le 20 octobre UG8. 587 Le personnel des hôpitaux et des ambulances, comprenant...ainsi que les aumôniers, participera au bénéfice delà neutralité lorsqu'il fonctionnera, et tant qu'il restera des blessés à relever ou à secourir.... | |
 | 1870 - 494 sivua
...l'innocente, che si aveva missione di difendere e tutelare. Gli art. 2. « Le personnel des hôpitarux et des ambulances, comprenant l'intendance, les services...aumôniers , participera au bénéfice de la neutralité lorsqu' il fonctionnera, et tant qu'il restera des blessés à relever ou secourir » e 3 , « Les... | |
 | 1870 - 488 sivua
...punire l' innocente, chc si aveva missione di difendere e tutelare. Gli art. 2. « Le personnel îles hôpitaux et des ambulances, comprenant l'intendance,...ainsi que les aumôniers , participera au bénéfice df la neutralité lorsqu' il fonctionnera, et tant qu' il restera des blessés à relever ou secourir... | |
 | 1870 - 490 sivua
...l'innocente, che si aveva missione di difendere e tutelare. Gli art. 2. « Le- personnel des liôpitaux et des ambulances, comprenant l'intendance, les services de sa/nté, d'administration, de transport des blessé*', ainsi que les aumôniers, -participera au bénéfice de la neutralité lorsqu' il fonctionnera,... | |
 | 1871 - 542 sivua
...neutralité cesserait, si ces ambulances ou ces hôpitaux étaient gardés par une force militaire. Art. 2. Le personnel des hôpitaux et des ambulances, comprenant...restera des blessés à relever ou à secourir. Art. 3. Les personnes désignées dans l'article précédent pourront, même après l'occupation par l'ennemi,... | |
 | Emmanuel Domenech - 1871 - 476 sivua
...cesserait si ces ambulances ou ces hôpitaux étaient gardés par une force militaire. ART. 2. — Le personnel des hôpitaux et des ambulances, comprenant...services de santé, d'administration, de transport de blessés, ainsi que les aumôniers, participera au bénéfice de la neutralité lorsqu'il fonctionnera... | |
 | Eugène Grellois - 1872 - 430 sivua
...saurait, sur ce point, incriminer ni les uns ni les autres. ARTICLE 2. Le personnel des hôpitaux et ambulances comprenant l'intendance ', les services...fonctionnera et tant qu'il restera des blessés à relever et à secourir. Cet article est bien vague, surtout en ce qui concerne certaines catégories de fonctionnaires.... | |
 | 1872 - 752 sivua
...la Convention prend soin de spécifier que « le personnel des hôpitaux eldes ambulances comprend: l'intendance, les services de santé, d'administration,...transport des blessés, ainsi que les aumôniers. ° — Néanmoins, cette énumération a été mal comprise. Beaucoup de secoureurs volontaires, en... | |
 | Achille Morin - 1872 - 618 sivua
...ambulances ou ces hèpitaux étaient gardés par une force militaire. Art. 2. Le personnel des hèpitaux et des ambulances, comprenant l'intendance, les services de santé, d'administration, de transport de blessés, ainsi que les aumèniers, participera au bénéfice de la neutralité lorsqu'il fonctionnera... | |
 | Georg Friedrich Martens, Frédéric Murhard, Karl Murhard, J. Pinhas, Karl Friedrich Lucian Samwer, Julius Hopf - 1873 - 702 sivua
...gardés par une force militaire. Art. 2. Le personnel des hôpitaux et des ambulances, comprenant i l'intendance, les services de santé, d'administration...restera .des blessés à relever ou à secourir. Art. 3. Les personnes désignées dans l'article précédent pourront, même après l'occupation par l'ennemi,... | |
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Le personnel des hôpitaux et des ambulances, comprenant l'intendance, les services de santé, d'administration, de transport des blessés, ainsi que les aumôniers, participera au bénéfice de la neutralité lorsqu'il fonctionnera, et tant qu'il restera... 
