 | Antoine Morin - 1875 - 380 sivua
...neutralité cesserait si ces ambulances et ces hôpitaux étaient gardés par une force militaire. « Art. 2. Le personnel des hôpitaux et des ambulances, comprenant...restera des blessés à relever ou à secourir. « Art. 3. Les personnes désignées dans l'article précédent pourront, même après l'occupation par l'ennemi,... | |
 | Sir Travers Twiss - 1875 - 688 sivua
...cesserait, si ces ambulances ou ces hôpitaux étaient gardés par une force militaire. ARTICLE II. Le personnel des hôpitaux et des ambulances, comprenant...qu'il restera des blessés à relever ou à secourir. ARTICLE III. Les personnes désignées dans l'Article précédent pourront, même après l'occupation... | |
 | Georg Friedrich Martens, Frédéric Murhard, Karl Murhard, J. Pinhas, Karl Friedrich Lucian Samwer, Julius Hopf - 1875 - 964 sivua
...neutralisés, ses scrupules seront tranquillisés et il retirera son amendement. Art. 2. »Le personnel îles hôpitaux et des ambulances, «comprenant l'intendance,...•tant qu'il restera des blessés à relever ou à secourir.t Mr. Marques, pour établir une suite logique dans les idées, demande qu'on ajoute à la... | |
 | 1875 - 714 sivua
...élargi et porté sur 'a capote. § 13. Brassard international. Le personnel des hôpitaux et fies ambulances, comprenant l'intendance, les services...transport des blessés, ainsi que les aumôniers, portent, au service de campagne, au lieu du brassard rouge (§ 12), le brassard blanc avec croix rouge,... | |
 | Georg Friedrich Martens - 1875 - 962 sivua
...dWministra• him, de transport des blessés, ainsi que les aumôiiers , par»ticipera au Uéuéfice de la neutralité lorsqu'il fonctionnera et »tant qu'il restera des blessés à relever ou à secouer.« Mr. Marques, pour établir une suite logique d.ns les idées, demande qu'on ajoute à la... | |
 | Georg Friedrich Martens, Frédéric Murhard, Karl Murhard, J. Pinhas, Karl Friedrich Lucian Samwer, Julius Hopf - 1875 - 970 sivua
...civils, seront neutralisés, ses scrupules seront tranquillisés et il retirera son amendemînt. Art. 2. »Le personnel des hôpitaux et des ambulances, »comprenant l'intendance, les services de santé , d'adminiîtra»tion, de transport des blessés , ainsi que les aumôniers , par»ticipera au bénéfice... | |
 | Karl Lüder - 1876 - 452 sivua
...militaires blessés et malades, y compris les aumôniers '. La Convention de Genève nomme expressément : < le personnel des hôpitaux et des ambulances, comprenant...services de santé, d'administration, de transport de blessés, ainsi que les aumôniers. > On a proposé de nommer encore expressément d'autres personnes,... | |
 | Arthur Dubreuil-Hélion vicomte de La Guéronnière - 1876 - 454 sivua
...hôpitaux et des ambulances, intendance, service de santé, aumôniers, etc., etc., participera au service de la neutralité, lorsqu'il fonctionnera et tant qu'il restera des blessés à relever. « ART. 3. Les personnes désignées dans l'article précédent pourront même, après l'occupation... | |
 | Institute of International Law - 1877 - 424 sivua
...militaire. Art. 2. — Le personnel des hôpitaux et des ambulances, comprenant l'intendance, le service de santé, d'administration, de transport des blessés,...restera des blessés à relever ou à secourir. Art. 5. — Les personnes désignées dans l'article précédent pourront, même après l'occupation par... | |
 | 1878 - 154 sivua
...cesserait, si ces ambulances ou ces hôpitaux étaient gardés par une force militaire. < ART. 2. — Le personnel des hôpitaux et des ambulances, comprenant...qu'il restera des blessés à relever ou à secourir. t ART. 3. — Les personnes désignées dans l'article précédent pourront, même après l'occupation... | |
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Le personnel des hôpitaux et des ambulances, comprenant l'intendance, les services de santé, d'administration, de transport des blessés, ainsi que les aumôniers, participera au bénéfice de la neutralité lorsqu'il fonctionnera, et tant qu'il restera... 
