 | Karl von Martens - 1885 - 702 sivua
...neutralité cesserait, si ces ambulances ou ces hôpitaux étaient gardés par une force militaire. ART. II. Le personnel des hôpitaux et des ambulances. comprenant...restera des blessés à relever ou à secourir. ART. III. Les personnes désignées dans l'article précédent pourront, même après l'occupation par l'ennemi,... | |
 | Karl von Martens - 1885 - 672 sivua
...neutralité cesserait, si ces ambulances ou ces hôpitaux étaient gardés par une force militaire. ART. II. Le personnel des hôpitaux et des ambulances, comprenant...qu'il restera des blessés à relever ou à secourir. ABT. III. Les personnes désignées dans l'article précédent pourront, même après l'occupation... | |
 | Denmark - 1885 - 606 sivua
...cesserait, si ces ambulances ou ces hôpitaux étaient gardés par une force militaire. Article 2. Le personnel des hôpitaux et des ambulances, comprenant...qu'il restera des blessés à relever ou à secourir. Article 3. Les personnes désignées dans l'article précédent pourront, même après l'occupation... | |
 | Carlos Calvo - 1885 - 510 sivua
...sont reconnues neutres, pourvu qu'elles ne soient point gardées par une force militaire. Le personnel des ambulances, comprenant l'intendance, les services...de transport des blessés, ainsi que les aumôniers participe au bénéfice de la neutralité, tant qu'il reste des blessés à relever et à secourir.... | |
 | Carlos Calvo - 1885 - 542 sivua
...sont reconnues neutres, pourvu qu'elles ne soient point gardées par une force militaire. Le personnel des ambulances, comprenant l'intendance, les services...de transport des blessés, ainsi que les aumôniers participe au bénéfice de la neutralité, tant qu il reste des blessés à relever et à secourir.... | |
 | Carlos Calvo - 1885 - 496 sivua
...reconnues neutres, pourvu qu'elles no soient point gardées par une torcc militaire. Le personnel dos ambulances, comprenant l'intendance, les services...de transport des blessés, ainsi que les aumôniers participe au bénéfice de la neutralité, tant qu'il reste des blessés à relever et à secourir.... | |
 | Johann Caspar Bluntschli - 1886 - 648 sivua
...sanitaires mobiles, y compris les voitures et chevaux, ne peuvent par contre pas être occupés. » 587 Le personnel des hôpitaux et des ambulances, comprenant...qu'il restera des blessés à relever ou à secourir. 1. Celte disposition (art. 2 de la convention de Genève) a, dans la pratique, donné lieu à plus... | |
 | Pasquale Fiore - 1886 - 800 sivua
...neutralité cesserait, si ces ambulances ou ces hôpitaux étaient gardés par une force militaire. 2. Le personnel des hôpitaux et des ambulances comprenant...fonctionnera, et tant qu'il restera des blessés à relever et à secourir. 3. Les personnes désignées dans l'article précédent pourront, même après l'occupation... | |
 | Leopold Freiherr von Neumann - 1886 - 358 sivua
...cesserait si ces ambulances ou ces hôpitaux étaient gardés par une force militaire. « Art. II. Le personnel des hôpitaux et des ambulances, comprenant...services de santé, d'administration, de transport de blessés, ainsi que les aumôniers, participera au bénéfice de la neutralité lorsqu'il fonctionnera,... | |
 | Jacobus Catharinus Cornelis Beer Poortugael - 1886 - 332 sivua
...parties. 12. Les évacuations, avec le personnel qui les dirige, sont couvertes par la neutralité. 1? Le personnel des hôpitaux et des ambulances — comprenant...l'intendance, les services de santé, d'administration et de transpott des blessés, ainsi que les aumôniers, et les membres et agents des sociétés de... | |
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Le personnel des hôpitaux et des ambulances, comprenant l'intendance, les services de santé, d'administration, de transport des blessés, ainsi que les aumôniers, participera au bénéfice de la neutralité lorsqu'il fonctionnera, et tant qu'il restera... 
