 | Belgian Congo - 1892 - 382 sivua
...neutralité cesserait si ces ambulances ou ces hôpitaux étalent gardés par une force militaire. ». Le personnel des hôpitaux et des ambulances, comprenant...qu'il restera des blessés à relever ou à secourir. 3. Les personnes désignées dans l'article précédent pourront, même après l'occupation par l'ennemi,... | |
 | Eugéne Victor Leray - 1892 - 76 sivua
...une forca militaire. Le personnel des hôpitaux et ambulances, comprenant l'intendance, lesservicesde santé, d'administration, de transport des blessés,...qu'il restera des blessés à relever ou à secourir. » « Les militaires blessés ou malades, ajoute la Convention, seront recueillis et soignés, à quelque... | |
 | Institute of International Law - 1893 - 428 sivua
...Les évacuations, avec le personnel qui les dirige, sont couvertes par la neutralité. ART. 13. — Le personnel des hôpitaux et des ambulances, — comprenant l'intendance, les services de santé, d'adminisIration et de transport des blessés, ainsi que les aumôniers, et les membres et agents des... | |
 | Baron Guillaume - 1894 - 1014 sivua
...cesserait si ces ambulances ou ces hôpitaux étaient gardés par une force militaire. ART. 2. — Le personnel des hôpitaux et des ambulances, comprenant...restera des blessés à relever ou à secourir. ART. 3. — Les personnes désignées dans l'article précédent pourront, même après l'occupation par... | |
 | Gustave Moynier - 1896 - 62 sivua
...militaire. ART. 2. — Le personnel des hôpitaux et des ambulances, comprenant l'intendance, le service de santé, d'administration, de transport des blessés,...restera des blessés à relever ou à secourir. ART. 3. — Les personnes désignées dans l'article précédent pourront, même après l'occupation par... | |
 | Académie royale des sciences, des lettres et des beaux-arts de Belgique - 1898 - 1072 sivua
...cesserait, si ces ambulances ou ces hôpitaux étaient gardés par une force militaire. » Article 2 : « Le personnel des hôpitaux et des ambulances, comprenant...qu'il restera des blessés à relever ou à secourir. » Article 3 : « Les personnes désignées dans l'article précédent pourront, même après l'occupation... | |
 | Édouard Eugène F. baron Descamps - 1898 - 192 sivua
...cesserait, si ces ambulances ou ces hôpitaux étaient gardés par une force militaire. » Article 2 : « Le personnel des hôpitaux et des ambulances, comprenant...qu'il restera des blessés à relever ou à secourir. » Article 3 : « Les personnes désignées dans l'article précédent pourront, même après l'occupation... | |
 | Eugéne Victor Leray - 1898 - 76 sivua
...ambulances ou ces hôpitaux étaient gardés par une force militaire. Le personnel des hôpitaux et ambulances, comprenant l'intendance, les services...qu'il restera des blessés à relever ou à secourir. » « Les militaires blessés ou malades, ajoute la Convention, seront recueillis et soignés, à quelque... | |
 | Jules Bovon - 1898 - 476 sivua
...neutralité cesserait, ajoute-t-on, si ces ambulances ou hôpitaux étaient gardés par une force militaire. Le personnel des hôpitaux et des ambulances, comprenant...des blessés, ainsi que les aumôniers, participera aux bénéfices de la neutralité lorsqu'il fonctionnera et tant qu'il restera des blessés à relever... | |
 | Georges Cauwès - 1899 - 272 sivua
...fait d'être « militaire » que la Convention de Genève a « admis au bénéfice de la neutralité, le personnel « des hôpitaux et des ambulances comprenant l'intendance, « les services de santé, l'administration du transport des « blessés tant que les aumôniers » W. La seule différence existant... | |
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Le personnel des hôpitaux et des ambulances, comprenant l'intendance, les services de santé, d'administration, de transport des blessés, ainsi que les aumôniers, participera au bénéfice de la neutralité lorsqu'il fonctionnera, et tant qu'il restera... 
