| Alexandre Mérignhac - 1900 - 486 sivua
...cesserait, si ces ambulances ou ces hôpitaux étaient gardés par une force militaire. Art. 2. — Le personnel des hôpitaux et des ambulances, comprenant...qu'il restera des blessés à relever ou à secourir. lions dans l'hôpital ou l'ambulance qu'elles desservent, ou se retirer pour rejoindre le corps auquel... | |
| Louis Gillot - 1901 - 388 sivua
...respectés par les belligérants aussi longtemps qu'il s'y trouvera des malades ou des blessés. ART. 2. Le personnel des hôpitaux et des ambulances, comprenant...restera des blessés à relever ou à secourir. ART. 3. Les personnes désignées dans l'article précédent pourront, même après l'occupation par l'ennemi,... | |
| Fedor Fedorovich Martens - 1901 - 582 sivua
...et respectés par les belligérants aussi longtemps qu'il s'y trouvera des malades ou des blessés. Le personnel des hôpitaux et des ambulances comprenant...aumôniers, participera au bénéfice de la neutralité pendant tout le temps qu'il sera dans l'exercice de ses fonctions, et pourra même continuer à les... | |
| Antoine Pillet - 1901 - 522 sivua
...— Les évacuations, avec le personnel qui les dirige, sont couvertes par la neutralité. 13. — Le personnel des hôpitaux et des ambulances, —...l'intendance, les services de santé, d'administration et de transport îles blessés, ainsi que les aumôniers et les membres et agents des sociétés de... | |
| Turkey - 1902 - 632 sivua
...des hôpitaux et des ambulances, comprenant l'intendance, les services de santé, l'administration de transport des blessés, ainsi que les aumôniers,...fonctionnera, et tant qu'il restera des blessés à retever ou à secourir. AHT. 3. — Les personnes désignées dans l'art, précédent pourront, môme... | |
| Turkey - 1902 - 638 sivua
...cesserait, si ces ambulances ou ces hôpitaux étaient gardés par une force militaire. ART. 2. — Le personnel des hôpitaux et des ambulances, comprenant l'intendance, les services de santé, l'administration de transport des blessés, ainsi que les aumôniers, participera au bénéfice de... | |
| Alexandre Mérignhac, Fedor Fedorovich Martens - 1903 - 438 sivua
...cesserait, si ces ambulances ou ces hôpitaux étaient gardés par une force militaire. Art. 2. — Le personnel des hôpitaux et des ambulances, comprenant...restera des blessés à relever ou à secourir. Art 3. — Les personnes désignées dans l'article précédent pourront, même après l'occupation par... | |
| Léon Fatoux - 1903 - 400 sivua
...parties. 12. Les évacuations, avec le personnel qui les dirige, sont couvertes par la neutralité. 13. Le personnel des hôpitaux et des ambulances — comprenant...l'intendance, les services de santé, d'administration et de transport des blessés, ainsi que .les aumôniers et les membres et agents des sociétés de... | |
| Lassa Oppenheim - 1906 - 642 sivua
...gardés par une force militaire. ARTICLE II Le personnel des hôpitaux et des ambulances, comprenan.; l'intendance, les services de santé, d'administration,...neutralité lorsqu'il fonctionnera, et tant qu'il rester» des blessés à relever ou à secourir. ARTICLE III Les personnes désignées dans l'Article... | |
| 1906 - 664 sivua
...sopprimere la frase che nell'antico accordo limitava nel tempo il privilegio del personale sanitario (lorsqu'il fonctionnera et tant qu'il restera des blessés à relever ou à secourir), reputandosi superfluo enunciare che i sanitari debbono astenersi, in caso di inattività, dal compiere... | |
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