 Les personnes qui vendent en ambulance dans les rues, dans les lieux de passage et dans les marchés, soit des fleurs, de l'amadou, des balais, des statues et figures en plâtre, soit des fruits, des légumes, des poissons, du beurre, des œufs, du fromage...  Répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de ... - Sivu 107tekijä(t) Victor Alexis Désiré Dalloz - 1855Koko teos - Tietoja tästä kirjasta
 | AVIS DU CONSEIL D'ETAT - 1845 - 864 sivua
...mère, ni le simple manœuvre (2) dont le concours est indispensable à l'exercice de la profession ; Les personnes qui vendent en ambulance dans les rues,...des œufs, du fromage et autres menus comestibles; Les savetiers, les chiffonniers au crochet, les porteurs d'eau à la bretelle ou avec voiture à bras,... | |
 | Charles-Louis Lesur, Ulysse Tencé, Victor Rosenwald, A. Thoisnier Desplaces, Hippolyte Desprez, Armand Fouquier - 1845 - 1010 sivua
...Les personnes qui vendent eu ambulance dans les rues, les lieux de passage et dans 1rs marches, suit des fleurs, de l'amadou, des balais, des statues et...des poissons, du beurre, des œufs, du fromage et antres menus comestibles ; Les saveiiers,les cliiflbnniers an crochet, les porteurs d'eau à la bretelle... | |
 | 1845 - 1068 sivua
...ihdispensable a l'exercice de la profe ssion ; Les personnel qui vendent en ambulance dans les fiiës, lés lieux de passage et dans les marchés, soit des fleurs, de l'amadou, des balais, des statues et usures en plâtre, soit des fruits, des légumes, des poissons, du beurre, des œufs, du fromage et... | |
 | AVIS DU CONSEIL D'ETAT - 1845 - 864 sivua
...mère, ni le simple manœuvre (2) dont le concours est indispensable à l'exercice de la profession ; Les personnes qui vendent en ambulance dans les rues, dans les lieux, de passage et n'a pas été accueilli. M. i* minittrt det finuneet l'a repoussé, non parce qu'il désapprouvait... | |
 | Firmin Julien Laferrière - 1846 - 736 sivua
...mère, ni le simple manœuvre dont le concours est indispensable a l'exercice de la profession , — Les personnes qui vendent en ambulance dans les rues...des fleurs, de l'amadou, des balais , des statues et ligures en plâtre , soit îles fruits, des légumes, des poissons, du heurre, des œufs, du fromage... | |
 | Pottier- Gruson - 1846 - 442 sivua
...et mère , ni le simple manoeuvre dont le concours est indispensable a l'exercice de la profession; Les personnes qui vendent en ambulance dans les rues, dans les lieux da passage et dans les marchés, soit des fleurs , de l'amadou , des balais, des statues et figures... | |
 | 1847 - 890 sivua
...ouvriers travaillant chez eux ou chez les particuliers, sans compagnon, apprenti, enseigne ni boutique; Les personnes qui vendent en ambulance dans les rues, dans les lieux de passage et dans les marches, soit des fleurs, de l'amadou, des balais, des statues et figures en plâtre, soit des fruits,... | |
 | 1850 - 1040 sivua
...manœuvre dont le concours est indispensable à l'exercice de la profession ; Les personnes qui Tendent en ambulance dans les rues , dans les lieux de passage...des œufs, du fromage et autres menus comestibles ; Les savetiers, les chiffonniers au crochet , les porteurs d'eau à la bretelle ou avec voiture à... | |
 | Eustache Marie P.M.A. Courtin - 1850 - 494 sivua
...mère , ni le simple manœuvre , dont le concours est indispensable à l'exercice de la profession ; Les personnes qui vendent en ambulance dans les rues,...des fleurs, de l'amadou, des balais, des statues et ligures eu plâtre, soit des fruits, légumes , poissons , beurre , œufs T fromages et autres menus... | |
 | 1853 - 496 sivua
...mère, ni le simple manoeuvre , dont le concours est Indispensable à l'exercice de la profession; Les personnes qui vendent en ambulance dans les rues,...des fleurs , de l'amadou, des balais, des statues et ligures en plâtre, soit des fruits, légumes, poissons, beurre, œufs, fromages et autres menus comestibles... | |
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