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Teokset Teokset
" On peut pareillement stipuler au profit d'un tiers, lorsque telle est la condition d'une stipulation que l'on fait pour soi-même ou d'une donation que l'on fait à un autre. "
Journal des notaires et des avocats - Sivu 327
1833
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Journal de l'enregistrement et des domaines du grand-duché de Luxembourg

1864
...s'agit qu'en vertu du testament de Melchior P. ; »Qu'aux termes de l'art. 1121 code civil, on peut stipuler au profit d'un tiers, lorsque telle est la...condition d'une stipulation que l'on fait pour soi-même ; »Qu'une pareille stipulation , quand même elle porte tous les caractères d'une véritable donation...




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