 | Carlos Testa - 1886 - 384 sivua
...navire fut relâché et la somme payée. APPENDICE XV. Articles additionnels à la convention du 33 août 1864, pour l'amélioration du sort des militaires blessés dans les armées en campagne. (Articles relatifs à la marine.) Arl.6.—Les embarcations,qui, à leurs risques et périls, pendant... | |
 | 1887 - 140 sivua
...Wurtemberg, « Désirant étendre aux armées de mer les avantages de la Convention conclue à Genève le 22 août 1864 pour l'amélioration du sort des militaires blessés dans les armées en campagne et préciser davantage quelques-unes des stipulations de ladite Convention, ont nommé pour leurs commissaires... | |
 | United States. Department of State. Library - 1887 - 120 sivua
...ANNUAIRE de l'Institnt de Droit International, vol. iv, 1879-'80, pp. 240-242. CONVENTION de Genève pour l'amélioration du sort des militaires blessés dans les armées en campagne. [22 août 1864.] J» ANNUAIRE de l'Institut de Droit International, vol. i, 1877, pp. 302-305. CONVENTION... | |
 | Karl Gareis - 1888 - 292 sivua
...bie (Srunbiöcc Born iöeuteredit, f. oben § 85 @. 209. Convention von 1864. Convention de Genève pour l'amélioration du sort des militaires blessés dans les armées en campagne. SAB le Grand duc de Bade; SM le roi des Belges, etc., etc., également animés du désir d'adoucir,... | |
 | A. Lemoine - 1888 - 388 sivua
...leur action médiatrice. Convention dite de Genève. ARTICLES ADDITIONNELS A LA CONVENTION DU 22 AOUT 1864, POUR L'AMÉLIORATION DU SORT DES MILITAIRES BLESSÉS DANS LES ARMÉES EN CAMPACNE. (Articles relatifs à la marine.) Art. 6. — Les embarcations qui, à leurs risques et périls,... | |
 | István Apáthy - 1888 - 508 sivua
...désirant étendre aux armées de mer les avantages de la Convention conclue à Genève, le 22 août 186Í, pour l'amélioration du sort des militaires blessés dans les armées en campagne, et préciser d'avantage quelques unes des stipulations de la dite Convention, ont nommé pour leurs... | |
 | Travers Twiss - 1889 - 654 sivua
...usage de la Faculté réservée à l'article 9 de la convention internationale conclue à Genève le 22 août 1864 pour l'amélioration du sort des militaires blessés dans les armées en campagne, déclare que le gouvernement de Sa Majesté Britannique adhère entièrement à cette convention; duquel... | |
 | Franz von Holtzendorff - 1889 - 1020 sivua
...internationale réunie à Genève en octobre 1868, Projet d'articles additionnels à la Convention du 22 août 1864 pour l'amélioration du sort des militaires blessés dans le armées en campagne, Genève, imprimerie de JG Fick, 1868, roieber nur fefjr tnooBe Slngoben cntijoltenb,... | |
 | Pasquale Fiore - 1890 - 658 sivua
...VII, 1875 , Nella Reeue du Droit international. Moynier (Gustave). Etude sur la Coneention de Genèee pour l'amélioration du sort des militaires blessés dans les armées en campagne, 1864, 1868. Paris, 1870. — La question du Congo deeant l'Institut de droit international. — De... | |
 | Camille Gabiat - 1891 - 348 sivua
...qui reprend ses droits contre la barbarie et les fureurs de la guerre, « La Convention de Genève, pour l'amélioration du sort » des militaires blessés dans les armées en campagne, fut » conclue le 22 août 1864. L'échange des ratifications de » l'instrument diplomatique n'eut... | |
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Genève, le 22 août 1864, pour l'amélioration du sort des militaires blessés dans les armées en campagne... 
