 | 1855 - 480 sivua
...la grâce de Dieu et les constitutions de la République, empereur des Français, à tous présents et à venir, salut. Le Sénat, après avoir entendu les orateurs du Conseil d'État, a décrété et ordonnons ce qui suit : Extrait des registres du Sénat conservateur, du 28 floréal an xu de la République.... | |
 | Augustin Challamel - 1858 - 704 sivua
...la grâce de Çieu et les constitutions de la République, empereur des Français, à tous présents et à venir, salut : « Le Sénat, après avoir entendu les orateurs du Conseil d'État, a décrété (ou arrêté), et nous ordonnons ce qui suit : (etc.) » Les expéditions exécutoires des jugements... | |
 | Jacomy - 1859 - 594 sivua
...parlagrdce de Dieu et les constitutions de la république, empereur des Français à tous présents et à venir, salut :—Le sénat, après avoir entendu les orateurs du conseil d'Etat, a décrété ou arrêté, et nous ordonnons ce qui suit: — (Et s'il s'agit d'une loi) le... | |
 | 1866 - 848 sivua
...la grâce de Dieu et les Constitutions de la République, Empereur des Français, à tous présents et à venir; SALUT : « Le Sénat, après avoir entendu les orateurs du Conseil d'Etat, a décrété ou arrêté, et nous ordonnons ce qui suit : « (Et s'il s'agit d'une loi) le... | |
 | Jérôme Mavidal, Emile Colombey - 1866 - 958 sivua
...la grâce de Dieu et les Constitutions de la Republique, Empereur des Français, à tous présents et à venir; SALUT : « Le Sénat, après avoir entendu les orateurs du Conseil d'Etat, a décrété ou arrêté, et nous ordonnons ce qui suit : « (Et s'tl s'agit d'une loi) le... | |
 | 1870 - 782 sivua
...grâce de Dieu et les constitu» lions de la république, empereur des Français, à tous présents et à » venir, salut : » Le Sénat, après avoir entendu les orateurs du conseil d'Etat, a •> décrété ou arrêté, et nous ordonnons ce qui suit : « (Et s'il s'agit d'une loi)... | |
 | Madame de Rémusat (Claire Elisabeth Jeanne Gravier de Vergennes) - 1880 - 452 sivua
...grâce de Dieu et par les constitutions de la République, empereur des Français, à tout présent et à venir, salut. » Le Sénat, après avoir entendu...d'État, a décrété, et nous ordonnons ce qui suit : 1. Voici les noms des quatorze maréchaux nommés à cette époque : Berthier, Murat, Moncey, Jourdan,... | |
 | Madame de Rémusat (Claire Elisabeth Jeanne Gravier de Vergennes) - 1880 - 434 sivua
...grâce de Dieu et par les constitutions de la République, empereur des Français, à tout présent et à venir, salut. » Le Sénat, après avoir entendu...conseil d'État, a décrété, et nous ordonnons ce qui -ni! : i. Voici les noms des quatorze maréchaux nommés à cette époque : Berthier, Murat, Moncey,... | |
 | vicomte Ludovic de Magny - 1880 - 264 sivua
...patentes lui conférant ce titre : NAPOLÉON, par la grâce de Dieu, Empereur des Français, Roi d'Italie, Protecteur de la Confédération du Rhin, à tous présens et à venir, SALUT : Par l'article treize du premier Statut du premier mars mil huit cent huit, nous nous sommes réservé... | |
 | Johann Baptist von Weiss - 1896 - 782 sivua
...la grace de Uieu et par les constitutions de la République, empereur des Français à tout présent et à venir, salut. — Le Sénat, après avoir entendu...d'État, a décrété, et nous ordonnons ce qui suit " a) aRarfdjniïe luurbcn 33erti)tcr, SKurat, TOonceÇ, Soitibatt, SOiaffcna, Slitflereait, 33ernabotte,... | |
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N. (le prénom de l'empereur), par la grâce de Dieu et les constitutions de la république , empereur des Français, à tous présents et à venir, SALUT... 
