 | Eugène Moreau - 1902 - 478 sivua
...préfet De Montluçon. Amelot. LOI DE L'EMPIRE Napoléon, par la grâce de Dieu et les constitutions, empereur des français, roi d'Italie et protecteur de la confédération du Rhin, à tous présens et à venir, salut. Très belle lampe en bronze du Musée de Néris. Le Corps législatif... | |
 | 1903 - 510 sivua
...en effet, dans le décret du 30 mars 1808, qui, daté du Palais de Saint-Cloud, débuie ainsi : « Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin. Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : Art. premier. Il sera formé dans notre bonne ville... | |
 | Émile Coüard, Joseph Depoin, Adolphe Dutilleux, Edgar Mareuse, Paul Henri Fromageot - 1903 - 76 sivua
...corps et armées commandés par feu M. Berthier, colonel, leur chef, terminee en 1807 par ordre de Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin, pendant le ministèrede SASM, le maréchal Alexandre Berthier, prince de Neuchâlel, grand veneur,... | |
 | comte Adrien de Plancy - 1904 - 1152 sivua
...Signé : CBBTBT. » Frirait des minutes de la Secrétairerie d'Etat. « A. Bayonne, le 30 mai 1806. » NAPOLÉON, empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin, » Nous avons décrété et décrétons ce qui suit; » M. de Piancy, préfet du département de la... | |
 | 1904 - 552 sivua
...évictions, aliénations, et autres empêchements quelconques, en faveur et au profit de Napoléonle-Grand, empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin, Son Excellence Monseigneur le grand maréchal du Palais, Duroc, demeurant à Paris, présent et acceptant... | |
 | Eugene Lomier - 1905 - 572 sivua
...nouvelles destinations, en même temps qu'il désignait les officiers du seul équipage conservé : Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin, Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : ARTICLE 1" Le capitaine de vaisseau Baste est nommé... | |
 | Oudheidskundige Kring der Stad en des Voormaligen Lands van Dendermonde - 1905 - 336 sivua
...être célébrées à l'occasion de l'anniversaire de la naissance de Sa Majesté Napoléon le Grand, Empereur des Français, Roi d'Italie et Protecteur de la confédération du Rhin ; Le Maire de la commune de Wetteren ; Vu le Déeret Impérial du l'.) Février 18t)6, portant que... | |
 | 1906 - 1024 sivua
...met l'établissement au rang des écoles secondaires : « Au Palais impérial de Bordeaux, le 3 août 1808. « Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie...Confédération du Rhin ; « Sur le rapport de notre Ministre de l'Intérieur, « Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : 1 Voir précédemment les états... | |
 | 1907 - 432 sivua
...nomination avait lieu à titre provisoire par un arrêté du Ministre, qu'un décret venait confirmer : « Napoléon, Empereur des Français, roi d'Italie et...Confédération du Rhin, sur le rapport de notre Ministre de l'Intérieur, avons décrété et décrétons... M. Caron est nommé professeur de 1" et de 2n classes... | |
 | 1922 - 804 sivua
...TOUCHÉ EN ANGLETERRE ENTRERONT DANS LES PORTS DE FRANCE.12 Au PALAIS DE MILAN, le 17 décembre 1807. Napoléon, empereur des français, roi d'Italie et...Confédération du Rhin; Sur le rapport de notre ministre des finances, nous avons décrété et décrétons ce qui suit: Art. 1er. Tous les bâtimens qui, après... | |
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Sur le rapport de notre ministre de l'intérieur ; Notre Conseil d'état entendu, Nous AVONS DÉCRÉTÉ et DÉCRÉTONS ce qui suit : ART. I ." Pour l'exécution de l'article I. 
