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Teokset Teokset 1 - 10 / 90 haulle Les ambulances et les hôpitaux militaires seront reconnus neutres, et. comme tels....
" Les ambulances et les hôpitaux militaires seront reconnus neutres, et. comme tels protégés et respectés par les belligérants aussi longtemps qu'il s'y trouvera des malades ou des blessés. "
Bulletin général de thérapeutique médicale, chirurgicale, obstétricale et ... - Sivu 89
1865
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Journal du droit criminel, ou jurisprudence criminelle de la France: recueil ...

1870
...complétée par des articles additionnels le 28 octobre 4868 : — « Les ambulances et les hôpitaux militaires seront reconnus neutres, et, comme tels,...qu'il s'y trouvera des malades ou des blessés (art. 4). Le personnel des hôpitaux et des ambulances, comprenant l'intendance, les services de santé,...

Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d ..., Niteet 1–4;Nide 47

1907
...de la guerre (art. 5). 9. L'article 1er de la Convention stipule que les ambulances et les hôpitaux militaires seront reconnus neutres, et, comme tels,...respectés par les belligérants, aussi longtemps qu'il sy Ir mire (tes maktdc* et des blessés. . Ne serait-il pas opportun de modifier cette disposition dans...

Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d ..., Niteet 1–4;Nide 47

1907
...de la guerre (art. 5). 9. L'article 1" de la Convention stipule que les ambulances et les hôpitaux militaires seront reconnus neutres, et, comme tels,...protégés et respectés par les belligérants, aussi lonr/temps qu'il .s-'// trouve des malades et des blesses. Ne serait-il pas opportun de modifier cette...

Revue Militaire Suisse, Nide 9

1864
...ambulances el les hôpitaux militaires seront reconnus nrulrps et, comme tels, protégés nt réspedes par les belligérants, aussi longtemps qu'il s'y trouvera des malades ou des blessés. La neutralité cesserait, si ces ambulances ou ces bôpitaux étaient gardés par une force militaire....

Trattati e convenzioni fra l'Italia e gli altri stati, Nide 1

1865
...en bonne et due forme, sont convenus des articles suivants: I. — Les ambulances et les hôpitaux militaires seront reconnus neutres, et, comme tels,...longtemps qu'il s'y trouvera des malades ou des blessés. La neutralité cesserait, si ces ambulances ou ces hôpitaux étaient gardés par une force militaire....

La Commission sanitaire des États-Unis, son origine, son organisation et ses ...

Thomas Wiltberger Evans - 1865 - 178 sivua
...due forme, sont convenus des articles suivants : ARTICLE PREMIER. — Les ambulances et les hôpitaux militaires seront reconnus neutres, et, comme tels,...longtemps qu'il s'y trouvera des malades ou des blessés. La neutralité cesserait, si ces ambulances ou ces hôpitaux étaient gardés par une force militaire....

Trattati e convenzioni fra il regno d'Italia e gli altri stati ..., Niteet 1–2

1865
...en bonne et due l'orme, sont convenus des articles suivants: I. — Les ambulances et les hôpitaux militaires seront reconnus neutres, et, comme tels,...longtemps qu'il s'y trouvera des malades ou des blessés. La neutralité cesserait, si ces ambulances ou ces hôpitaux étaient gardés par une force militaire....

La commission sanitaire des États-Unis: son origine, son organisation et ses ...

1865 - 178 sivua
...suivants : ARTICLE PREMIER. — Les ambulances et les hôpitaux militaires seront reconnus neutics, et, comme tels, protégés et respectés par les belligérants,...longtemps qu'il s'y trouvera des malades ou des blessés. La neutralité cesserait, si ces ambulances ou ces hôpitaux étaient gardés par une force militaire....

La commission sanitaire des États-Unis: son origine, son organisation et ses ...

Thomas Wiltberger Evans - 1865 - 178 sivua
...suivants : ARTICLE PREMIER. — Les ambulances et les hôpitaux militaires seront reconnus neutres, ct, comme tels, protégés et respectés par les belligérants, aussi longtemps qu'il s'y trouvera dos malades ou des blessés. La neutralité cesserait, si ces ambulances ou ces hôpitaux étaient...

L'Année scientifique et industrielle: ou, Exposé annuel des travaux ...

1866
...roi de Wurtemberg. Voici le texte de cette convention : Art. 1er. Les ambulances 'et les hôpitaux militaires seront reconnus neutres, et, comme tels,...longtemps qu'il s'y trouvera des malades ou des blessés. La neutralité cesserait si ces ambulances ou ces hôpitaux étaient gardés par une force militaire....




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